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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_18VE03126_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
proposé quelques jours plus tard ne lui ont pas été expliquées ; - le curetage aspiratif a été effectué par un interne et non par le médecin qui la suivait alors qu'il s'y était engagé ; - le curetage
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02356_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
G et Mme F demandent à la cour d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté leur demande en ce qu'elle concerne l'enfant Helena Tshikeva Umba Curtis. Sur l'appel principal : 2.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00213_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Après une courte amélioration, elle a présenté une récidive qui a conduit à une deuxième intervention de curetage d'hernie discale L4 L5 du côté gauche, le 16 mai 2012, au centre hospitalier de Valenciennes
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03176_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
hospitalier à raison d'un manquement à son obligation d'information ainsi qu'à raison des fautes commises durant l'intervention qu'elle a subie ; - aucune urgence ne justifiait la réalisation d'un curetage
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02809_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 septembre 2025, la société Barbero Transports, représentée par Me Curti, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance de la présidente
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00548_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Aux termes de cet article L. 5111-1 : " On entend par médicament toute substance ou composition présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines ou animales
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02367_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que cette dernière pathologie, pour laquelle il n'existe pas de traitement curatif, se caractérise par une aggravation irréversible avec une perte d'autonomie.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02109_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 6 août 2024 et les 24 juin et 12 septembre 2025, Mme A..., représentée par Me Bonacorsi puis par Me Bonfante-Curti, demande
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY00757_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
primaire d'assurance maladie du Var, aux fins de déterminer les conditions de la prise en charge de Mme C au centre hospitalier d'Auxerre le 1er juillet 2022 pour une hystéroscopie diagnostique avec curetage
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00556_20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
C s'aggrave et qu'il n'existe aucun traitement curatif à sa maladie.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA02799_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
A..., enregistrée sous le n° PC 02A 271 22 00015, portant sur la construction d’un hangar agricole sur la parcelle cadastrée section D n° 568, située au lieudit « In Pianu a Cudetta ».
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01649_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
souffrant de ménorragies, a subi, au centre hospitalier Lyon-sud, dépendant des Hospices civils de Lyon (HCL), une intervention chirurgicale consistant en une hystéroscopie diagnostique, accompagnée d'un curetage
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01767_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
A a informé le préfet des Deux-Sèvres de son intention de procéder au curetage du plan d'eau dont il est propriétaire, situé au lieu-dit La Touche-Salbœuf sur le territoire de la commune de Mauléon.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00965_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Elle a ensuite été hospitalisée à la clinique d’Arcachon le 21 février 2017, pour y subir un curetage osseux en lien avec une ostéite, et le 14 juin 2018 une arthroscopie pour le débridement de sa cheville
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02203_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CACEM, qui ne lui pas adressé de réclamations ou de mises en demeure durant toute la durée d'exécution du marché ; les visites de contrôle ont bien été effectuées ; les comptes-rendus de maintenance curative
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01829_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Il résulte de l'instruction que l'infection nosocomiale a été à l'origine d'une ostéite persistante de la jambe gauche nécessitant un curetage chirurgical le 11 août 2006, puis d'une pseudarthrose septique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02518_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
lésion du nerf spinal était fautive, les premiers juges se sont fondés sur une étude publiée en 2013, établie à partir de données anciennes (1983 à 2003) et concernant des patients ayant bénéficié d'un curetage
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02779_20240206
6 février 2024
6 février 2024
mars 2019, une lettre d'adressage du service de gynécologie obstétrique du centre hospitalier universitaire d'Angers en date du 4 juin 2019, faisant état d'une hospitalisation en ambulatoire pour curetage
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04069_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
du complément alimentaire " Hypothyroïdyon " afin de ne plus faire référence à la maladie d'hypothyroïdie ; de modifier les étiquettes et les présentations de ses produits afin qu'aucune propriété curative
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00172_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
comportement professionnel inadapté de l'intéressé caractérisé par de grandes difficultés d'intégration au sein de la collectivité, des conflits tant avec ses collaborateurs qu'avec sa hiérarchie et les élus cugeois
Source officiellePage 1 sur 6