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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL22931_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
; / - des installations d'une capacité égale ou supérieure à 100 mètres cubes lorsqu'elles peuvent être déplacées par des moyens normaux ".
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01874_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
En ce qui concerne les prestations de fourniture, transport et mise en œuvre de graves non traités (GNT) de granulométrie 0/100 sous les culées de l'ouvrage d'art n° 3 (chef de réclamation B) : 13.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01623_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Ces installations, d'une capacité minimale de 400 mètres cubes, doivent être préalablement agréées par le ministre chargé des hydrocarbures ; 2° Les produits en cours de transport.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04598_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
La société par actions simplifiée Opti Cubes exerce une activité d'opticien-lunetier.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02611_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
- l’administration fiscale a estimé à tort que les biens tels que les installations et équipement électriques, les réseaux téléphoniques et câblage, les clôtures et portails, les rayonnages, les cuves
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00669_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
- l’administration fiscale a estimé à tort que les biens tels que les installations et équipement électriques, les réseaux téléphoniques et câblage, les clôtures et portails, les rayonnages, les cuves
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00918_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Cet aménagement dispose également d’une capacité de stockage de 33 mètres cubes pour la gestion d’une pluie dite de « période de retour de 50 ans » avec un débit de 2 litres par seconde sur la route de
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02552_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
par seconde, une passe à ralentisseurs alimentée par un débit de 0,5 mètre cube par seconde, une surverse en crête de barrage écoulant un débit de 0,5 mètre cube par seconde, une passe à poissons alimentée
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00780_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Dans un tel cas, le règlement prescrit qu'un point d'eau soit situé à 200 mètres et présente un débit de 120 mètres cubes par heure pendant deux heures, soit une réserve équivalente de 240 mètres cubes
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00506_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
000 mètres cubes.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03853_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Toutefois, la société ne conteste pas les nouvelles quantités retenues, soit 61 969,69 kilogrammes d'acier et 570,25 mètres cubes de béton.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00789_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
définie comme " la plus grande hauteur mesurée verticalement entre le sommet de l'ouvrage et le terrain naturel à l'aplomb de ce sommet " tandis que le volume " V " est exprimé en millions de mètres cubes
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03979_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
la réalisation de ce terrassement avait été portée à la connaissance de la direction de la construction et de l’aménagement en avril 2023 ; le volume des terrassements est inférieur à 2 000 mètres cubes
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00172_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par un jugement n° 2106481 du 15 décembre 2022, le tribunal administratif de Marseille a annulé cet arrêté du maire de Cuges-les-Pins du 28 mai 2021, a enjoint à la commune de Cuges-les-Pins de procéder
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00173_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un jugement n° 2106481 du 15 décembre 2022, le tribunal administratif de Marseille a annulé cet arrêté du maire de Cuges-les-Pins du 28 mai 2021, a enjoint à la commune de Cuges-les-Pins de procéder
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02910_20250225
25 février 2025
25 février 2025
S'agissant de la gestion des eaux pluviales, il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit la création d'une cuve de stockage de 5 mètres cube, d'une noue paysagère étanche de 180 mètres cube
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00803_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
De même, la mesure de benzène effectuée par la société ISPIRA montre une concentration de benzène de 0,4 microgrammes par mètre cube d'air, très inférieure à l'objectif de qualité de 2 microgrammes en
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01787_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
C..., - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Dubecq, substituant Me Grimaldi, représentant la commune de Cuges-les-Pins.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03500_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
", les matériaux extraits lors des terrassements des fouilles des culées et des rampes d'accès n'ont jamais été destinés au remblaiement derrière les culées, le mémoire technique de l'entreprise ne prévoyant
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21894_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Au cours de l'expertise judiciaire, l'existence de trois cuves ayant contenu des hydrocarbures a été confirmée par le propriétaire du fonds, qui a précisé qu'en 1981, ces cuves ont été vidées et neutralisées
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