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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00563_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Mme C, qui soutient avoir été victime le 10 mars 2019 à Guéthary d'une chute sur la voie publique après avoir heurté un " petit crochet métallique " qui pourrait s'apparenter à un anneau pour bateau, a
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00630_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 12 mars 2021, le centre hospitalier de Libourne, représenté par Me Crocheton, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02829_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Société réunionnaise du radiotéléphone (SRR) en vue de l'installation d'une antenne d'émission ou de réception de signaux radioélectriques sur la parcelle cadastrée section AI n° 34 située rue Gaston Crochet
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00603_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 mars 2025 M. et Mme A B, représentés par Me Farine et Me Crochet, demandent à la cour : 1°) d'annuler la décision de rejet du 29 juillet
Source officielleJuge des référés
DCA_24VE02509_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
d'un niveau en C7 T1, les crochets situés à droite ont été démontés et un crochet sus-lamaire a été repositionné en T2.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03554_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 29 juillet 2022 et 1er mars 2023, M. et Mme A, représentés par Me Thomas Crochet, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00720_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
D'autre part, le choix, pour ce radiateur, d'une " fixation par rail vertical " consistant en une fixation par repos sur deux fixations situées en bas et par des crochets à ressorts en haut n'apparaît
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01023_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
A, représenté par Me Crochet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 31 janvier 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2023 par lequel le préfet
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01330_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B... soutient par ailleurs avoir dû désherber manuellement une rue avec un outil à crochet, tandis que ses collègues disposaient de machines thermiques.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01162_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
La société Innovax International est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation d'accessoires et de systèmes de crochets, berceaux et colliers destinés aux professionnels de la toiture et
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
DCA_24TL01057_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
fait l'objet d'une intervention chirurgicale pratiquée le 25 mai 2011 au centre hospitalier de Perpignan en vue de procéder à une ablation de ce matériel qui n'a pu prospérer du fait d'un ancrage des crochets
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02135_20240208
8 février 2024
8 février 2024
B C, représenté par Me Crochet, demande à la Cour : 1°) à titre principal, d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 14 avril 2023 ; 2°) de faire droit à sa demande de première
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL23930_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
établi par le géomètre-expert, que l'alignement a été opéré en respectant les limites factuelles du domaine public, tout en tenant compte des clôtures et des murs privatifs présents sur place, les " crochets
Source officielle4ème chambre
DCA_20NT02746_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Pons, rapporteur public, - les observations de Me Papin, représentant la SMABTP, de Me Crochemore, représentant la société Groupe Vinet, de Me Boucheron, représentant les sociétés Cegelec Loire Océan
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00224_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
informatique hébergeant son adresse de contact mentionnant la délivrance au serveur hébergeant l’adresse de contact du destinataire du courriel du 12 avril 2023 entre les dénommés Arnaud Desmars et Eric Crochet
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02540_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Également, elle a constaté à compter du mois de septembre 2007 une déformation de sa main droite avec la mise en crochet des chaines digitales.
Source officielle