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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_21PA05010_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
D'autre part, aux termes de l'article 3 du décret n° 2005-716 portant statut particulier du corps de commandement de la police nationale : " Le corps de commandement de la police nationale comprend trois
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01071_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
A B a demandé au tribunal administratif de Nice de condamner solidairement la métropole Nice-Côte d'Azur, la société par actions simplifiée (SAS) CEFAP TP et la société en commandite par actions (SCA)
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00492_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Sur ce point, la note blanche mentionne de façon précise les différentes commandes effectuées par la société MHD G E et Sons Co pour le compte du CERS.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03394_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Sur ce point, la note blanche mentionne de façon précise les différentes commandes effectuées par la société MHD G E et Sons Co pour le compte du CERS.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03405_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Sur ce point, la note blanche mentionne de façon précise les différentes commandes effectuées par la société MHD G E et Sons Co pour le compte du CERS.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02640_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
au paiement des factures ; au demeurant, dans la plupart des bons de commande, la date de livraison était équivalent à celle d'émission de la commande, ce qui résulte d'une erreur informatique, de sorte
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01156_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
24 décembre 2015, le maire de Guidel a donné son accord au déroulement de manœuvres sur le territoire de la commune au titre de l’année 2016, pour lesquelles un avis lui avait été adressé par le commandement
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL02840_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
de l'émission de bons de commande () Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires du marché.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02121_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Mathieu, représentant la SAS La Commanderie.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00662_20241209
9 décembre 2024
9 décembre 2024
En ce qui concerne le différend relatif aux bons de commande : 5.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00679_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
En matière de marché de travaux à bons de commande, chaque commande donne lieu à des prestations propres pouvant faire l'objet d'une réception et d'un règlement dès leur réalisation.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01711_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
B a formé contre ce commandement une opposition à contrainte qui a été implicitement rejetée.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01238_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Les articles 2.1 des mêmes actes d'engagement prévoient un montant minimum de commandes égal à 30 000 euros HT pour la période initiale, ainsi que deux nouveaux montants minimums de commandes de 30 000
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03009_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
C... ont demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge de l’obligation de payer la somme de 263 199 euros résultant du commandement de payer valant saisie du 17 octobre 2018 ;
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02308_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
- Quant au bon de commande n° 1805FLA16 : 102.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01249_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Chaque commande d'un marché de travaux à bons de commande donne lieu à des prestations propres pouvant faire l'objet d'une réception et d'un règlement dès leur réalisation.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21621_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
/Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires du marché.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02804_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il est constant que les six œuvres, citées au point 2, ont été choisies et réalisées sans bons de commande.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00161_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
et du nombre de commandes passées sous l'empire de ce récapitulatif de commande.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22378_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
de l'émission de bons de commande. () Les bons de commande sont des documents écrits adressés aux titulaires du marché.
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HOLDING Commandeur
02/07/2026
Voir →
commandeur, françoise
25/06/2026
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Société Civile de Construction Vente LE COMMANDEUR
29/03/2026
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GARAGE COMMANDEUR
17/02/2026
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SAS COMMANDEUR
28/12/2025
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