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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03114_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Sur la responsabilité du centre hospitalier Le Secq de Crepy de Boulay : 2.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00917_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Toutefois, et compte tenu de la nature de cette convention, le maire de Cressy-sur-Somme était seul compétent pour autoriser l'occupation du domaine public communal.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02599_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Les parcelles en cause sont situées sur la crête des Faurys.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00689_20260218
18 février 2026
18 février 2026
de 223 kWh, la puissance crête finalement arrêtée par les parties est de 181,44 kWh ; or, aucune nouvelle demande de contrat d’achat comprenant la puissance crête réelle de l’installation définitive qui
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02506_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Entre le Rayol Canadel et la Croix Valmer, la limite des espaces proches du rivage s’appuie sur la ligne de crête principale des versants littoraux du Massif des Maures.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02738_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Quant aux nids de poule en crête de digue sur la portion " Paul Bacquet " : 18.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02514_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
marquant les premiers plans paysagers formés par les lignes de crêtes des massif de Bestagne, de la Haute Suane et des collines du Sémaphore, de la Nartelle et de la Garonnette.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02518_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
marquant les premiers plans paysagers formés par les lignes de crêtes des massif de Bestagne, de la Haute Suane et des collines du Sémaphore, de la Nartelle et de la Garonnette.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02423_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
marquant les premiers plans paysagers formés par les lignes de crêtes des massifs de Bestagne, de la Haute Suane et des collines du Sémaphore, de la Nartelle et de la Garonnette.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02433_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Cette zone qui s'étend, pour l'essentiel, de part et d'autre de la route de Morne Pavillon située sur la crête du relief se limite, en son centre, à couvrir la partie sud de cette route.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01446_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Claudé-Mougel, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02061_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
En premier lieu, et d'une part, ainsi qu'il a été dit, le projet en cause a pour objet la réalisation d'une centrale photovoltaïque, d'une puissance de 11,5 mega watt-crêtes, comprenant 21 303 modules
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA02736_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Vu : - le cahier des clauses et conditions générales applicables aux marchés de travaux passés par RFF et/ou la SNCF, dans sa version n° 2 du 24 novembre 2008 ; - le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01383_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
de vie des riverains ; il se situe à proximité immédiate des Monts d'Ambazac, et 22 monuments inscrits sont compris dans l'aire d'étude rapprochée ; le site d'implantation se situe sur une ligne de crête
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA05496_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Par ailleurs, il ressort du rapport de présentation que les secteurs naturels au nord et au nord-ouest du bourg notamment sur la crête du Deves, au lieu-dit " derrière les Claux " et le secteur boisé au
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02440_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
prédominance du paysage végétal sur le paysage minéralisé par les constructions en contenant la densification dans les zones urbaines proches du rivage [et] en préservant le couvert végétal et les lignes de crêtes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00545_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
2124-3 et R. 2124-1 et suivants du code général de la propriété des personnes publiques, susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses
Source officielleCour Administrative d'Appel de Marseille
DCA_22MA01857_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Claudé-Mougel, premier conseiller ; - les conclusions de M. Quenette, rapporteur public ; - les observations de Me Orlandini pour la commune de Sainte-Maxime, et celles de Me Galissard pour MM.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02632_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier et notamment des photographies aériennes que cette parcelle, située de part et d'autre de la crête d'un morne et ne comportant qu'une faible partie plane, est entourée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA05500_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Par ailleurs, il ressort du rapport de présentation que les secteurs naturels au nord et au nord-ouest du bourg notamment sur la crête du Deves, au lieu-dit " derrière les Claux" et le secteur boisé au
Source officiellePage 1 sur 2
SELARL CLAUDE CRETY
10/08/2025
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SELARL CLAUDE CRETY
29/09/2024
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SELARL CLAUDE CRETY
21/06/2023
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