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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02261_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Chabanne Architecte et Chabanne Ingénierie au moins égale à 80 % et de répartir le surplus entre les autres constructeurs ; 4°) de condamner les sociétés ARTEO Construction, Chabanne Architecte, Chabanne
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00851_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
état de cause, une insuffisance de motivation ; - le jugement attaqué est fondé sur un raisonnement erroné ; - la route départementale n° 92 est une voie dangereuse et sinueuse sur laquelle la chicane
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03754_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
la société Chabanne architecte, et Apave Sud Europe, contrôleur technique.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL20315_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
La circonstance que la société Les Chamanes exerce à présent, outre son activité économique initiale, celle de la société Chamanes France dont elle assure la continuité est, par elle-même, sans incidence
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT00158_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
section BM n° 26, 29 et 30, situées chemin de la Croix rouge à Challans.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00653_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
E... a été pris en charge par le service des urgences du centre hospitalier Loire Vendée Océan de Challans à la suite d’un malaise.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00272_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
En ce qui concerne le rejet de l'offre de la société Groupe Chailan comme anormalement basse : 3.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04151_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Le Syndicat des copropriétaires des 2-4 rue Chapon, 115 rue du Temple 75003 Paris, M. A B et M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT04059_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
dans les dépens et la somme de 1 500 euros au titre des frais exposés à ce titre par la SAS Crématorium de Challans.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01302_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
portant obligation de quitter le territoire français dans le délai de trente jours, fixation du pays de destination et astreinte à se présenter une fois par semaine à la brigade de gendarmerie de Challans
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02713_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Mmes B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 23 septembre 2022 par lequel le maire de la commune de La Chavanne
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00099_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
portant obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente jours, fixation du pays de destination et obligation de se présenter une fois par semaine à la brigade de gendarmerie de Challans
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00104_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
portant obligation de quitter le territoire français dans un délai de trente jours, fixation du pays de destination et obligation de se présenter une fois par semaine à la brigade de gendarmerie de Challans
Source officielle3ème Chambre
DCA_19VE01394_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Me Chavane de Dalmassy fait appel du jugement du 19 février 2019 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande d'indemnisation.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00247_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2023, la société Polaris, représentée par Me Chapin, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de prononcer
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03089_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
B, représenté par Me Michaud et Me Chabane, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2005382/1-2 du 10 mai 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21769_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
A ; - les observations de Me Chibani, représentant la commune de Béziers ; - les observations de Me Arslan-Arikan, représentant les sociétés AJ Finance Holding et Résidence Chappaz. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01509_20240229
29 février 2024
29 février 2024
B et de la SCI 29 C-Chabanne une somme de 1 500 euros. DECIDE : Article 1er : La requête présentée par M. B et la SCI 29 C-Chabanne est rejetée. Article 2 : M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04034_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il y a lieu, en l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Chabane, conseil de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01283_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme Faudais, Mme Chapin et M.
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