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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21PA04782_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry-Shouq, représentant la société
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01117_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
- et les observations de Me Chaudhry-Shouq, représentant la SAS Melchior. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03367_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry Shouq, avocate du centre hospitalier
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03313_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Breillon, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry Shouq, avocate du centre hospitalier
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00821_20220427
27 avril 2022
27 avril 2022
; 3°) de mettre à la charge de la commune de Chauffry le versement d'une somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02637_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Chaudhry Shouq substituant Me Descombes, représentant M. Young. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04967_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Chaudhry-Shouq, représentant la société Groupe Orange. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_19PA03583_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
A, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry Shouq Sana, avocat du Congrès de la Nouvelle-Calédonie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (Juge unique)
DCA_23BX00153_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 février 2023 : - le rapport de Mme D A ; - les observations de Me Daver, représentant la Selarl Pharmacie B et de Me Chaudry Shouq, représentant
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_20BX03096_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Pernet Frentz, représentant l'Assaupamar, et de Me Chaudhry-Shouq, représentant la commune de Ducos. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02524_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Chaudhry Shouq, représentant la société
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA03509_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Chaudhry-Shouq substituant Me Descombes, avocat des requérants, de Me Borderieux substituant Me Bineteau avocat de la commune de Nouméa, et de Me Kukuryka
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00694_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
mais la consultation du fichier Visabio a permis d'établir qu'il avait sollicité un visa auprès des autorités françaises à Calcutta le 19 septembre 2019 en présentant un passeport au nom de Anil Hoom Choudhury
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01066_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Enfin, s'agissant des élèves Chaudhry et Lesueur, il résulte de l'instruction qu'ils figurent au sein de l'annexe 16 de la proposition de rectification listant les élèves inscrits après le 1er juin 2016
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01067_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Enfin, s'agissant des élèves Chaudhry et Lesueur, il résulte de l'instruction qu'ils figurent au sein de l'annexe 16 de la proposition de rectification listant les élèves inscrits après le 1er juin 2016
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02432_20240904
4 septembre 2024
4 septembre 2024
Délibéré après l'audience du 3 septembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Sshouder, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente assesseure, Mme Claire Burnichon, première
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC00564_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Article 3 : Le docteur E A, domicilié 5 rue Chaudru à Fismes (51170), est désigné pour procéder à l'expertise.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00463_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 5 décembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Shouder, présidente, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseillère, Mme Claire Burnichon, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY04304_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Shouder, présidente, Mme Camille Vinet, présidente-assesseure, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseillère
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA05257_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Desvigne-Repusseau, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - les observations de Me Athon-Perez, substituant Me Affoué, avocate de Mme B, - et les observations de Me Chaudry, substituant
Source officiellePage 1 sur 2