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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

15 résultats pour « Carole Bontemps-Hesdin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

Le canton n° 2 (Avranches) comprend les communes suivantes : la partie de la commune d'Avranches correspondant à la commune déléguée d'Avranches, Bacilly, Carolles, Champeaux, Chavoy, Dragey-Ronthon, Genêts, Jullouville, Lolif, Marcey-les-Grèves, Le Parc

Article 1

—

Haisnes, Hallines, Ham-en-Artois, Hamblain-les-Près, Hames-Boucres, Hardinghen, Harnes, Haucourt, Helfaut, Hendecourt-lès-Cagnicourt, Henin-Beaumont, Herlin-le-Sec, Hermies, Hernicourt, Hersin-Coupigny, Hesdigneul-les-Béthune, Hesdigneul-lès-Boulogne, Hesdin

Article 1

—

Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, traite, par délégation du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, les questions relatives : 1° Au développement

Article Annexe 3

—

Coni―Breil―Vintimille entre les points frontières Nord (col de Tende) et Sud (Piene) avec l'Italie ; - entre la frontière italienne et la gare de Menton ; - entre la frontière espagnole et la gare de Cerbère ; - entre la frontière espagnole et la gare de La Tour de Carol-Enveigt

Article Annexe IV

—

Pyrénées-Orientales Cerbère, Latour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis. Rhône Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon-Saint-Exupéry-TGV.

Article 1

—

5 ans CCI France - Réseau Negoventis III Chef d'équipe en sécurité privée 344 3 ans Formaplus 3 B III Chargé de développement et de promotion des ventes cosmétiques et parfums 336 5 ans Institut technique des carrières Carole

Article 1

—

ansITCCIIIEsthéticien (ne) cosméticien (ne) (BM) 3363 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IIIChargé de développement commercial cosmétiques et parfums336 312t5 ansInstitut technique des carrières Carole-Ecole

Article Annexe I

—

Pyrénées-Orientales Cerbère, La-Tour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis. Rhône Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon - Saint-Exupéry - TGV.

Article Annexe I (suite)

—

Pas-de-Calais Helfaut 62 Pas-de-Calais Hénin-Beaumont 62 Pas-de-Calais Hermin 62 Pas-de-Calais Hersin-Coupigny 62 Pas-de-Calais Hesdigneul-lès-Béthune 62 Pas-de-Calais Hesdigneul-lès-Boulogne 62 Pas-de-Calais Hesdin-l

Article Annexe I (suite)

—

Maine-et-Loire Toutlemonde 49 Maine-et-Loire Trémentines 49 Maine-et-Loire Vezins 49 Maine-et-Loire Villevêque 50 Manche Agneaux 50 Manche Jullouville 50 Manche Bréville-sur-Mer 50 Manche Carolles

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Depuis sa source sur la territoire de la commune de Saint-Michel-sur-Ternoise jusqu'à son confluent avec la Canche, sur les communes de Hesdin et de Huby-Saint-Leu.

Article Annexe

—

Brunembert ; La Capelle-lès-Boulogne ; Carly ; Colembert ; Condette ; Conteville-lès-Boulogne ; Courset ; Crémarest ; Dannes ; Desvres ; Doudeauville ; Echinghen ; Equihen-Plage ; Ferques ; Halinghen ; Henneveux ; Hervelinghen ; Hesdigneul-lès-Boulogne ; Hesdin-l'Abbé

LEGIARTI000050943833

—

Bapaume (62080) ; Béthune (62119) ; Boulogne-sur-Mer (62160) ; Bruay-la-Buissière (62178) ; Bully-les-Mines (62186) ; Calais (62193) ; Calonne-Ricouart (62194) ; Carvin (62215) ; Desvres (62268) ; Frévent (62361) ; Fruges (62364) ; Guînes (62397) ; Hesdin

LEGIARTI000050672774

—

MOBILE/ORANGE/SFR Locquignol_Carrefour de l'Hermitage 752666 7008344 2023_LOT2_ZN_59_03_S2 1 Locquignol_Route d'Hachette D233 pt1 753201 7007491 2024_01_60-01 Hauts-de-France Oise 2023_LOT2_ZN_60_01 CAISNES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Hesdin

Article Annexe 1

—

62298 Epinoy ; 62324 Farbus ; 62325 Fauquembergues ; 62331 Feuchy ; 62360 Fréthun ; 62369 Gavrelle ; 62376 Gonnehem ; 62386 Grenay ; 62391 Guarbecque ; 62400 Haillicourt ; 62401 Haisnes ; 62413 Harnes ; 62427 Hénin-Beaumont ; 62431 Herbelles ; 62448 Hesdin-l'Abbé