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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL23381_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La commune de Saint-Céré (Lot) a lancé une procédure de passation adaptée en vue de la réalisation d'une opération de travaux portant sur l'aménagement d'une médiathèque.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04153_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
B A a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler la décision du 20 décembre 2016 par laquelle le maire de la commune de Saint-Laurent-de-Céris a mis fin à son stage dans le grade d'adjoint
Source officielleMagistrat statuant seul
DCA_23TL01486_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
prétendu que le dossier de la société requérante était incomplet au regard des dispositions de l'article R 6122-32-1 du code de la santé publique mais fait valoir qu'elle avait été trompée par la SCM Cérix
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01454_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
la commune de Sousceyrac-en-Quercy à verser, d’une part, à la société Ingénierie des énergies et des structures les sommes de 2 947,34 euros hors taxes et d’autre part, à la société Atelier de Saint-Céré-Mathieu
Source officielleMagistrat statuant seul
DCA_23TL01578_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
prétendu que le dossier de la société requérante était incomplet au regard des dispositions de l'article R 6122-32-1 du code de la santé publique mais fait valoir qu'elle avait été trompée par la SCM Cérix
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00355_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
C... a été affecté à compter du 1er septembre 2018, en qualité de chef d’établissement, à la cité scolaire Jean Lurçat de Saint-Céré (Lot), comprenant un collège classé en catégorie 3 et un lycée général
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04452_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Pour accélérer le développement de son activité, il a été convenu d'ouvrir son capital à des investisseurs extérieurs, dans le cadre d'un plan stratégique dénommé " opération Cérès ".
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00884_20240229
29 février 2024
29 février 2024
d'une part, que ni le Ceris, ni le traitement par toxine botulique, ni la mise en place d'un sphincter artificiel ne sont disponibles en Tunisie et, d'autre part, que le traitement double à base de Céris
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03130_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
partie d’un certain nombre de voies fermées à la circulation publique, énumérées aux articles 3 à 10 de l’arrêté (piste de la Dea-Arboin sur le territoire de la commune de Breil-sur-Roya, piste de la Céva
Source officielleG-EST CÉRAMIC
13/08/2026
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AVIGNON CERAMIC
13/08/2026
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KARINE GOLDBERG CERAMISTE
13/08/2026
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G-EST CÉRAMIC
13/08/2026
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CERACLES COOPERATIVE
13/08/2026
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