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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_23BX02949_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Par mémoire enregistré le 11 juillet 2024, la société Bridge Energies déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL01868_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 31 août 2023, les sociétés Bet Brinas et Lloyd's Insurance Company, représentées par Me Marle-Plante, concluent au rejet de la requête et à la mise à la charge de
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00188_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Par ailleurs, par un courriel du 12 mai 2020, confirmé par un courrier du 14 mai suivant, le directeur de la société Bring, cliente de l'employeur de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01260_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
La société du parc éolien du Bringu demande à la cour d'annuler ces deux décisions. Sur la légalité des décisions attaquées : 2.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04765_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Il résulte de la lecture du point 10 du jugement attaqué que l'extraction des dents du bridge a été décidée en l'absence de toute radiographie dentaire préalable.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00007_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
société Pelletier et Associés (mandataire judiciaire de la société Sols Industriels Atlantique), à la société Eiffage Route Ile de France-Centre Ouest, à la société DLE Ouest, à la société Cabinet Bringer
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04700_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A... s’est soumis le 20 mars 2019, ses dents 11, 12 et 21, qui supportaient un bridge, ont subi une luxation, ce qui a nécessité leur extraction et la pose d’une prothèse provisoire.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22147_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
travaux de reprise rendus nécessaires et d'en chiffrer le coût ; 3°) d'ordonner cette expertise au contradictoire de la société anonyme Axa France IARD, de la société à responsabilité limitée BET Brinas
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC03147_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
O K den Brink et Mme U R ont demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler d'annuler l'arrêté du 9 octobre 2017 par lequel le préfet des Ardennes a délivré à la SAS Parc éolien de
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00803_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
B a accepté une proposition de reclassement sur le poste de responsable de service d'inspection à l'abattoir de Branges relevant de la DDPP de Saône-et-Loire ce qui a conduit le ministre de l'agriculture
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00533_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
provisoire s'élèvent à 475 euros et elle devra engager des dépenses de santé futures, afférentes à la pose d'implants et de bridge définitif, en tenant compte d'un remplacement tous les 15 ans et compte
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00164_20240206
6 février 2024
6 février 2024
A D un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain situé rue Breing Er Raquer, ainsi que la décision rejetant leur recours gracieux.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01295_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
entraîner une atteinte excessive à la liberté du commerce et de l'industrie, à la liberté d'entreprendre ou au droit de propriété, nonobstant la circonstance que le classement contesté empêcherait la SCI Brin
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03414_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
propriétaire du fonds de commerce, après une période de placement en congé de maladie le 11 novembre 2013, a ouvert le 24 avril 2014, après son licenciement prononcé le 26 février 2014, un institut de beauté à Brin-sur-Seille
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02226_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
E à Bidart (Pyrénées-Atlantiques), la poursuite des soins a été réalisée par le docteur D, chirurgien-dentiste exerçant à titre libéral dans cette commune, lequel a, le 27 juillet 2010, posé un bridge
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00843_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Mme A, a été opérée au centre hospitalier de Montpellier le 23 novembre 2018 en vue de la pose d'un bridge.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01192_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
J..., entrepreneur individuel, le GAEC La Louisette, la SCEA Le Brin d’herbe, AC... des Gautronnes, la SCEA Le Moulin du Renclos, le GAEC Le Val Boisé, AC... de l’Orme, AC...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01045_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
E C, représentés par la Selarl Le Roux Brin, demandent à la Cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le jugement n° 2100906 du 14 mars 2023 du tribunal administratif de Bastia ;
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02717_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
2021, le 22 décembre 2021, le 12 janvier 2023, le 30 janvier 2023, le 28 février 2023, le 6 juin 2023, le 19 juillet 2023 et le 21 septembre 2023, la société banque populaire du Sud, représentée par Me Brin
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01540_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
particulière dans la société française en se limitant à invoquer sa durée de présence en France, et à démontrer ses participations à un atelier socio-linguistique ainsi qu'à l'activité des associations Brin
Source officiellePage 1 sur 2
PHARMACIE BRINGER - GRINTAIN
26/07/2026
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SAS BRINGER DAUDE
09/07/2026
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XO BRINGER
30/06/2026
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SAS 71 RUE JEAN BRINGER
23/06/2026
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SAS 37 RUE JEAN BRINGER
23/06/2026
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