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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23VE02692_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ils soutiennent que le conseil municipal de la commune de Brécy aurait dû désigner un autre de ses membres, afin que ce dernier rende l'avis sollicité par le préfet du Cher.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03348_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Sur la brèche de la dure mère : 4.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Une brèche dure mérienne a été diagnostiquée à vingt-trois heures.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01369_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
B I a été hospitalisé au sein du CHU de Nantes pour le traitement d'une méningite à pneumocoque survenue sur une brèche ostéoméningée.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02477_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
séjour temporaire portant la mention " vie privée et familiale ", dans un délai de deux mois à compter de la notification de sa décision (article 2) et a mis à la charge de l'Etat le versement à Me Brey
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02219_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à Me Brey, avocat de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00949_20240223
23 février 2024
23 février 2024
responsabilité de cet établissement et à exclure l'obligation indemnitaire de l'Office au titre de la solidarité nationale, dès lors que : * le retrait forcé de la pince mécanique, à l'origine d'une brèche
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00211_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
du 19 novembre 2018, le préfet de l'Aisne a modifié l'arrêté contesté en excluant, en son article 1er, de la déclaration d'intérêt général, l'aménagement du seuil du Buisson situé sur la commune de Brécy
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02682_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
expertise ; en l'espèce, l'expert a notamment pour mission d'indiquer la nature des travaux nécessaires pour remédier à l'érosion de la berge des parcelles concernées et, le cas échant, combler la brèche
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01975_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Brey, pour Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00780_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Il ne résulte pas de l'instruction, et notamment des photographies contenues dans le " rapport d'expertise privée " produit par la requérante, que l'existence d'une brèche dans la digue interdirait que
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00447_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Il en est de même s’agissant des églises plus éloignées de Reuil-sur-Brêche et de Tillé.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02006_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
A..., représenté par Me Brey, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2303761 du 25 avril 2024 du tribunal administratif de Dijon et les décisions préfectorales du 16 novembre 2023 ; 2°
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04083_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
système de vidange, dans un délai de quarante-huit heures à compter de la notification dudit arrêté, la hauteur d'eau dans l'étang devant atteindre un niveau situé à quelques centimètres en dessous de la brèche
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00102_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
A, représenté par Me Brey, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté ci-dessus ; 2°) de mettre à la charge de l'État le paiement à son conseil, sous réserve qu'il renonce à l'aide
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00784_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
de lui délivrer l'autorisation environnementale afin d'exploiter un parc de six éoliennes et de deux postes de livraison sur le territoire des communes de Bucamps, Le Quesnel-Aubry et Montreuil-sur-Brêche
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03468_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Le 7 décembre 2017, une IRM et un scanner ont fait apparaître une embarrure du volet lamaire dorsal haut et une brèche durale.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01248_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
D'une part, si une brèche de 100 mètres est identifiée sur le secteur d'Urville-Nacqueville, le plan de prévention des risques naturels prévisibles litigieux n'en précise pas exactement la localisation
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02267_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2022, Mme D F et Mme E B, représentées par Me Brey, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 mai 2022 du tribunal
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02966_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Selon lui, la brèche durale importante de " 5-6 cm avec un hématome à l'intérieur enserrant toutes les radicelles " constatée 3 jours tard et qui est à l'origine directe du développement du syndrome de
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