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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21PA05360_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Article 2 : L'Etat versera à la société An Avel Braz la somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01349_20260217
17 février 2026
17 février 2026
La société soutient que : - la condition suspensive mentionnée à l’article 3 du contrat de fourniture de technologie industrielle conclu en 1998 entre les sociétés Serac Group et Serac Do Brazil est de
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA05550_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
carré que le calcul de la surface, en sorte qu'est rapportée la preuve de l'existence d'un écart de 1 410 290 euros entre la valeur vénale de la villa et le prix auquel elle a été cédée à la SCI Ar Mor Braz
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02841_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 mai 2022, le centre hospitalier de Tourcoing, représenté par Me Frédéric Brazier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme B la
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01234_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 25 avril 2022, le centre hospitalier du Forez, représenté par l'AARPI Angle droit avocats, agissant par Me Brazier, demande à la cour : 1°)
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02640_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
carré que le calcul de la surface, en sorte qu'est rapportée la preuve de l'existence d'un écart de 1 410 290 euros entre la valeur vénale de la villa et le prix auquel elle a été cédée à la SCI Ar Mor Braz
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03537_20260203
3 février 2026
3 février 2026
M. et Mme B... sont propriétaires de plusieurs parcelles cadastrées section AB nos 32, 58, 63, 64 et 65, situées sur la côte ouest de l’anse de Pen Mané Braz, à Belz.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00744_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
de Saint-Pierre-du-Mont a délivré à la société Socoprom un permis de construire un ensemble immobilier de 47 logements sur les parcelles cadastrées section AH n° 118, 112 et 116, rue Savorgnan de Brazza
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02637_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
carré que le calcul de la surface, de sorte qu'est rapportée la preuve de l'existence d'un écart de 1 410 290 euros entre la valeur vénale de la villa et le prix auquel elle a été cédée à la SCI Ar Mor Braz
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02639_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
carré que le calcul de la surface, de sorte qu'est rapportée la preuve de l'existence d'un écart de 1 410 290 euros entre la valeur vénale de la villa et le prix auquel elle a été cédée à la SCI Ar Mor Braz
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_26LY00081_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Par un mémoire enregistré le 21 janvier 2026, le centre hospitalier du Forez, représenté par Me Brazier et Me Guilmain de l’AARPI Angle Droit Avocats, conclut au rejet de la demande d’exécution au motif
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00878_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 10 mars 2023, le centre hospitalier du Forez, représenté par Me Brazier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00744_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
La société Socoprom a déposé le 2 novembre 2018, une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'un ensemble immobilier de 47 logements situé rue Savorgnan de Brazza à Saint-Pierre-du-Mont
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02250_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Par des mémoires, enregistrés les 9 et 10 octobre 2024, le groupe hospitalier Seclin Carvin, représenté par Me Brazier, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la charge de
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02396_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
A justifie avoir souscrit un contrat d'apprentissage pour une formation en CAP cuisine au CFA de la CMA Normandie Campus Eugénie Brazier, qu'il effectuait du 2 août 2021 au 31 août 2023 au Restaurant du
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01956_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 février 2023, le centre hospitalier d'Hautmont, représenté par Me Brazier, conclut : 1°) au rejet de la requête d'appel de Mme B ; 2°) par la voie de l'appel
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00228_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juin 2023, le centre hospitalier " Bertinot Juel " de Chaumont-en-Vexin, représenté par Me Frédéric Brazier, conclut au rejet de la requête d'appel et à ce que
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01349_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2024, la communauté des établissements du sud de l'Eure, représentée par Me Brazier, demande à la cour : 1°) de rejeter
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC03102_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 19 avril 2023, le centre hospitalier du Val du Madon, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 3 500 euros soit mise
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01607_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 août 2023 et 20 mars 2024, le groupe hospitalier de Seclin Carvin, représenté par Me Brazier, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officiellePage 1 sur 2
BRAZIL FAMILY
19/07/2026
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LE BRAZIDEC, Laurent
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. - N° RG : 15/02737
12/07/2026
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BRAZIER, JADE
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
26/06/2026
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SUN BRAZIL
26/06/2026
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BRAZIL
11/06/2026
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