Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_23PA00500_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Il soutient qu'aucun des moyens invoqués par l'établissement public du musée quai Branly-Jacques Chirac n'est fondé.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00608_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Sur l'intervention du Syndicat national des brasseurs indépendants : 2. Le Syndicat national des Brasseurs Indépendants a intérêt au maintien de l'arrêté attaqué.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02328_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
décision du 28 mai 2020 par laquelle le maire de la commune de Saint-Yrieix-la-Perche a refusé de procéder à l'enlèvement des ralentisseurs de type monobloc situés avenue Michel Gondinet, rue Georges Brassens
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01653_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 avril 2024 et le 11 juin 2024, le lycée Edouard Branly, représenté par Me Penel, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04408_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
n° PA 075 116 20 V0005 du 7 avril 2022 accordé par la maire de Paris à la société publique locale PariSeine pour l'aménagement de la place Varsovie, du pont d'Iéna, ainsi que de la place et du quai Branly
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04149_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Il prévoit également le réaménagement du quai Branly, par la suppression des voies de circulation générale en surface dans le sens est-ouest et la réduction à une seule file pour la circulation générale
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00674_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
18VE00022 du 25 juin 2019, la cour administrative d'appel de Versailles a partiellement fait droit à la demande de la société, s'agissant des redevances versées à l'établissement public du musée du quai Branly
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00759_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
La SAS D2M Services, qui appartient au groupe fiscalement intégré dont la société-mère est la SAS Financière de Brannec, est spécialisée dans l'architecture des navires et des plates-formes en mer ainsi
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA04295_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
En revanche sur la rive Gauche (Tour Eiffel et Champ de Mars), le secteur relève de la compétence du maire à l'exception d'une partie du quai Branly et de certaines portions d'axes compris dans le Champ
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02536_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Elle soutient que : Sur la réalité des prestations du commissionnaire, - du fait de la hausse des prix du cognac, elle a développé en parallèle une activité de négoce de brandy en vrac auprès de clients
Source officielle6ème Chambre
DCA_19PA03206_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
capitalisation de ces intérêts, en réparation du préjudice matériel subi du fait des ententes anticoncurrentielles nouées à l’occasion de la passation du marché conclu pour la rénovation du lycée Edouard Branly
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02382_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Mme F... fait valoir qu’elle est également la mère d’un enfant dénommé Bradley, né le 19 décembre 2023, dont le père est M. C... E..., frère de M. A...
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA03234_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Montreuil d'annuler la décision du 10 janvier 2020 par laquelle le directeur général de l'établissement public foncier d'Île-de-France a préempté le terrain cadastré section D n°58 situé 157 rue Edouard Branly
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00221_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
l'annulation de l'arrêté du 19 juin 2020 par lequel le maire de Laudun-l'Ardoise s'est opposé à sa déclaration préalable de travaux portant sur la surélévation d'un muret existant au n° 70 de la rue Georges Brassens
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01907_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
En ce qui concerne le quotient familial majoré au titre de l'enfant Bradley C : 14.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04406_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
permis de construire portant sur le site Emile Anthoine, qui abrite un complexe sportif intégrant un stade d'athlétisme et de football en extérieur et une piscine en intérieur, ainsi que, du côté quai Branly
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00285_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
D..., représenté par Me Brazy, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nancy 21 janvier 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté de la préfète de Meurthe-et-Moselle du 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02723_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
mémoire récapitulatif enregistré le 7 septembre 2021, la Fédération française des pilotes maritimes (FFPM) et le syndicat professionnel des pilotes maritimes de la Corse-du-Sud, représentés par Me Brajeux
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01479_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 28 septembre 2022 et 16 janvier 2023, la société Bureau Veritas Marine et Offshore, représentée par Me Brajeux, conclut au rejet des conclusions de la requête
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01463_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
ailleurs titulaire, depuis le 15 mai 2016, d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'abord de commis de cuisine, conclu avec la société " Micro Brasserie de Chamonix ", puis de maître brasseur
Source officiellePage 1 sur 3
BRAZEY TP
09/07/2026
Voir →
ALEXIS BRAZEY
16/06/2026
Voir →
BRAZEY MOTOCULTURE
11/05/2026
Voir →
BEAR BRAZEY
24/04/2026
Voir →
BRAZEY FOURNITURES INDUSTRIELLES ET DE MINOTERIES
17/04/2026
Voir →