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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000053095896
18 décembre 2025
18 décembre 2025
. - Bois et forêts. - Protection des bois et forêts.
Cour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053009333
28 novembre 2025
28 novembre 2025
. - Bois et forêts. - Protection des bois et forêts. - Autorisation de défrichement.
3ème chambre
DCA_23PA02634_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Bora à occuper temporairement divers emplacements du domaine public sur la commune de Bora Bora.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00492_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Bora, à Nunue, au docteur F A.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02325_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Bora, à Nunue, au docteur H B.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02179_20240829
29 août 2024
29 août 2024
sur le territoire français est établie par les certificats de scolarité produits, lesquels attestent qu'il a suivi sa scolarité à partir de l'année scolaire 2014-2015, avec une inscription au collège Boris
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00166_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
La commune de Bora Bora a lancé, le 19 octobre 2021, un appel d'offres pour la fourniture et la pose de deux réservoirs.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00390_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
La commune de Bora Bora a lancé une procédure d'appel d'offres, le 4 janvier 2019, en vue de l'achat de fournitures de papeterie pour les établissements scolaires de Bora Bora.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00498_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Bora, ainsi que l'arrêté du 17 mai 2021 modifiant ledit arrêté.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03027_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la SCI le Bord de l'Eau est rejetée.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01853_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Bora.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02369_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A, qui a indiqué au commandement de bord son refus de partir, ne portait pas atteinte à la sécurité ou au bon ordre à bord de l'appareil.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02370_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
D, qui a indiqué au commandement de bord son refus de partir, ne portait pas atteinte à la sécurité ou au bon ordre à bord de l'appareil.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02371_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
M, qui a indiqué au commandement de bord son refus de partir, ne portait pas atteinte à la sécurité ou au bon ordre à bord de l'appareil.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00161_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Par un mémoire, enregistré le 31 mars 2026, les sociétés Bordes Distribution et Capcaroux Immo déclarent se désister de leur requête.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA04628_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
des pouvoirs de police leur permettant d'obliger des passagers refoulés ou non admis à monter à bord d'un avion et à respecter la sécurité à bord.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00481_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Bora.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00454_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Il précise que " les choix de délimitation de la zone NP sont ainsi calés de manière à intégrer () les forêts galeries en bord des cours d'eau / Ripisylves (10m) ".
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02198_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Elle soutient que : - la décision du commandant de bord est motivée par l'incompatibilité du comportement du passager avec la sécurité à bord ; - il appartient au ministre de l'intérieur de produire
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03378_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
des pouvoirs de police leur permettant d'obliger des passagers refoulés ou non admis à monter à bord d'un avion et à respecter la sécurité à bord.
Source officiellePage 1 sur 88
Gazel, Boris Gaetan
16/07/2026
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Kupka, Boris
14/07/2026
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BORIS CAMPANELLA CONSULTING
14/07/2026
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Robert, Boris
12/07/2026
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CHEN, Boris
12/07/2026
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