Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24PA00889_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Il a été opéré le 19 décembre suivant à la clinique Blomet pour une réduction de sa fracture et une ostéosynthèse par plaque vissée.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00351_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
au droit de la rue des Bleuets.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01535_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
au droit de la rue des Bleuets.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01867_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Le 12 juillet 2016, Mme I a été transférée au centre hospitalier Romain-Blondet pour bénéficier de soins post-chirurgicaux et d'une rééducation.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02481_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ils font valoir que le centre hospitalier Romain-Blondet a procédé au versement de la totalité des sommes mises à la charge de ce dernier.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03915_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
La demande du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Bleuets tendant à l'annulation du permis de construire de régularisation, qui porte sur la construction d'un ensemble immobilier de six logements
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03850_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
La demande du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Bleuets tendant à l'annulation du permis de construire de régularisation, qui porte sur la construction d'un ensemble immobilier de six logements
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00299_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
lequel la maire de Paris a refusé de lui délivrer un permis de construire pour la construction d'un bâtiment à R+7 sur trois niveaux de sous-sol à destination d'habitation et d'artisanat au 152 rue Blomet
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01243_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Par un arrêté du 10 février 2017, la préfète de la Somme a délivré à la société " Eoliennes des Bleuets " l'autorisation sollicitée. 2.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01026_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
(Maine-et-Loire) a exercé son droit de préemption urbain sur les parcelles cadastrées section 375 AD n°695, 375 ZI n° 29p et 375 ZI n° 212p situées aux lieuxdits La Grange et L'Etang à Villedieu-la-Blouère
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA00108_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 8 janvier 2024, M. et Mme A B, représentés par Me Messeca et Me Bloquet-Prévost, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC00353_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
le maire de la commune de Dachstein a refusé de lui délivrer un permis de construire trois maisons individuelles, de procéder à une division de la parcelle cadastrée section 25 n° 247 située rue des Bleuets
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04896_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Selon les termes de la décision attaquée, la création de cette base s'inscrit dans le cadre d'un projet " d'aménagement général " du secteur des marchés aux puces prévoyant, selon les études menées " dès
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02641_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
B, représenté par Me Blondet, demande à la cour: 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 juillet 2019 du président du conseil départemental de la Somme portant réintégration ; 3°)
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01422_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
frais consécutifs a été admise par la commission de réforme, y compris pour des soins hors département ; - elle a adressé à son employeur le devis d'intervention du Dr A, neurochirurgien à Paris, puis
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02296_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
rel\u00e8ve des juridictions de s\u00e9curit\u00e9 sociale.", "renvoi": "Le requ\u00e9rant est invit\u00e9 \u00e0 saisir la juridiction comp\u00e9tente, \u00e0 savoir la commission de recours amiable puis
Résumé IA — à vérifier1ère Chambre
DCA_22NT01149_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Puis en 2011, quatre scénarios d'implantation ont été présentés aux conseils municipaux des communes de Sainte Tréphine, de Saint G du Pélem et des brochures d'information ont été distribuées dans les
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02438_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Elle a déposé une demande de titre de séjour pour raison de santé en mars 2014 et a obtenu des autorisations provisoires de séjour puis un titre de séjour en septembre 2014, qui a été renouvelé jusqu'en
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00517_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Paye-Blondet, représentant la SCI 23 rue du président Roosevelt et de Me Damilot, représentant la commune de Yutz.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02241_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Payet-Blondet, du cabinet Racine, pour la commune de Laquenexy et la CIADE. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 1 sur 1159