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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21VE00351_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
au droit de la rue des Bleuets.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01535_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
au droit de la rue des Bleuets.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02090_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société coopérative d'intérêt collectif Groupement européen Odyssea tourisme durable et croissance bleue et verte (SAS SCIC GE Odyssea
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03915_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
La demande du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Bleuets tendant à l'annulation du permis de construire de régularisation, qui porte sur la construction d'un ensemble immobilier de six logements
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03850_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
La demande du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Bleuets tendant à l'annulation du permis de construire de régularisation, qui porte sur la construction d'un ensemble immobilier de six logements
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01949_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
représentés par Me Chevillard-Buisson, ont demandé au tribunal administratif d'Orléans, dans le dernier état de leurs écritures, d'annuler l'arrêté du 27 novembre 2023 par lequel le maire d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01243_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Par un arrêté du 10 février 2017, la préfète de la Somme a délivré à la société " Eoliennes des Bleuets " l'autorisation sollicitée. 2.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00161_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 24 septembre 2023, la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, représentée par Me Landot, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 500 euros
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC00353_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
le maire de la commune de Dachstein a refusé de lui délivrer un permis de construire trois maisons individuelles, de procéder à une division de la parcelle cadastrée section 25 n° 247 située rue des Bleuets
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00863_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Les sociétés Ecrin Bleu et Rêve Bleu ont demandé au tribunal administratif de la Martinique, d'une part, d'annuler les décisions des 2
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02649_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La société Ecrin Bleu, qui exploite l’hôtel dénommé « Rêve Bleu » sur le territoire de la commune du Diamant, a déposé le 25 mai 2020 un dossier de demande de subvention, dans le cadre du programme opérationnel
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06143_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Sur les avances sans intérêts consenties à la société Blue Solutions Canada : 2.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06144_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
les revenus distribués à la société Blue Solutions Canada de 2012 à 2014.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA05217_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
La société La Maison bleue gère des établissements d'accueil des jeunes enfants, notamment en Seine-Saint-Denis.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01026_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
(Maine-et-Loire) a exercé son droit de préemption urbain sur les parcelles cadastrées section 375 AD n°695, 375 ZI n° 29p et 375 ZI n° 212p situées aux lieuxdits La Grange et L'Etang à Villedieu-la-Blouère
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02496_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Or, la commune de Segré-en-Anjou-Bleu a été créée par un arrêté du 28 septembre 2016, avec effet au 15 décembre suivant.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05444_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
; 3°) d’écarter l’ensemble des moyens soulevés par la société Clinique de santé mentale Villa Bleue.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02493_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La commune de Segré-en-Anjou Bleu fait appel de ce jugement devant la cour. Sur la régularité du jugement attaqué : 3.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02495_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
La commune de Segré-en-Anjou Bleu fait appel de ce jugement devant la cour. Sur la régularité du jugement attaqué : 3.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01740_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SAS Blue Eyes Optical a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des
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