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6 résultats pour « Bialek »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00449_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Yann Bielak a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler la décision du 17 octobre 2019 par laquelle la responsable de la gestion des ressources humaines du service administratif régional

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02449_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

En troisième lieu, si la société Dôme Distribution invoque l'absence de panneau ou barrière indiquant que l'entrée/sortie au Nord sur la rue de Bizaleix est uniquement réservée aux livraisons et au personnel

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03565_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Si les redressements devaient être maintenus, le bénéficiaire des distributions serait Monsieur A C, demeurant 25 route du Biolet 74140 BALLAISON. ", soit le co-gérant.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY00308_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Le rapport de présentation définit enfin comme secteurs d'urbanisation de Chainaz-la-Frasses, d'autres secteurs, à savoir ceux de Les Varneuses, les Biolets et les Frasses.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02701_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

logements ; tous ces bâtiments et maisons d'habitations sont implantés en continuité et le long de le route nationale n° 203 qui génère un trafic conséquent ; ce hameau dit D " distinct du lieudit " Les Biollets

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00545_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Vu : les ordonnances du 26 septembre 2023 par lesquelles le président de la cour a désigné les docteurs Biclet, Faye et Villevieille en qualité d’experts ; le rapport d’expertise enregistré le 13 mai

Source officielle

Annonces BODACC59 résultats

Journal officiel
Radiations

Knobelspiess, Tiffany, Bialek

SIREN 990602534Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

11/08/2026

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Créations

BIALEK, Cédric

SIREN 915036800Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

24/04/2026

Voir →

Radiations

BIALEK, Alexis

SIREN 904241007Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

12/04/2026

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Dépôts des comptes

TRANSPORTS BIALEK ET FILS

SIREN 399587815Greffe du Tribunal de Commerce de melun

23/01/2026

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Créations

BIALEK, Marcin

SIREN 998960967Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

02/01/2026

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