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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01654_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la SAS Besson Chaussures est rejeté.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE01707_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
La présidente de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 1er septembre 2025.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25VE02681_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01370_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00911_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25VE02555_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Marc, présidente assesseure, Mme Hameau, première conseillère, .
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01953_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a déclaré d'utilité publique, au bénéfice de la métropole Aix-Marseille-Provence, les aménagements nécessaires à la réalisation d'une voie de desserte chemin des Bessons
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00125_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 17 janvier 2024, la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, représentée par Me Besson, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02084_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE02128_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02747_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02262_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
La présidente de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 2 septembre 2024.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02455_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
Besson-Ledey Pour expédition conforme La greffière, N°24VE02455
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE02519_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Le président de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 1er septembre 2022.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE00925_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La présidente de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 2 septembre 2024.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02851_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Le président de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 1er septembre 2022.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01976_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
A, représenté par Me Besson, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2202178 du tribunal administratif de Grenoble du 30 juin 2022 ; 2°) de dire et juger recevable et bien fondée l'action
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02758_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Par une décision en date du 1er septembre 2025, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26VE00689_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
La présidente de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 1er septembre 2025.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01414_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
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