Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00099_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Il résulte de ce qui précède que la SCP " Brugie-Tacheau-Beghin-Beyaert ", M. B, M. E, Mme A et M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL00267_20240826
26 août 2024
26 août 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Bekairi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 juillet 2023
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02095_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que les tracts incriminés, à l'en-tête du syndicat, intitulés " Humour Dans la boite à Bébert, Parodie ", comportaient des propos rédigés particulièrement
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00269_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C, représenté par Me Bekairi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 novembre 2023 du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE03961_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juillet 2020, la compagnie Allianz Iard, représentée par Me Bernert, avocate, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de l'établissement public Paris
Source officielleBekaert, Delphine
16/07/2026
Voir →
Bekaert, Tanguy, Jacki, Serge
07/07/2026
Voir →
JMA BEKAERT
02/07/2026
Voir →
PERRENOT BEKAERT
25/06/2026
Voir →
SELARL DE MASSEUR-KINESITHERAPEUTE KARINE-BEKAERT-DHAENENS
11/06/2026
Voir →