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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25NC02804_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 novembre 2025, Mme C..., représenté par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 3 septembre 2025 ; 2°)
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02520_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B..., représenté par Me Barbier Renard demande à la cour de rejeter la requête, d’assortir les injonctions prononcées par le jugement du 16 septembre 2025 d’une astreinte de 200 euros par jour de retard
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01574_20240829
29 août 2024
29 août 2024
B, représenté par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 8 janvier 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03213_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
E, représenté par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 mars 2023 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat de la somme de
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02771_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
A, représenté par Me Barbier-Renard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 juillet 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 juillet 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01324_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
B..., représenté par Me Barbier-Renard, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du 23 octobre 2024 ; 2°) de prononcer la décharge de l’obligation de payer la somme de 22 134 euros ;
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00332_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar des mémoires en défense, enregistrés le 6 juin 2025, le 26 juin 2025 et le 6 se tembre 2025, l’association des o osants à la carrière de Semondans, re résentée ar Me Barbier Renard, conclut au rejet
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00723_20260219
19 février 2026
19 février 2026
B..., représenté par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) d’annuler l’arrêté de la préfète de l’Aube du 23 janvier 2023, ensemble le rejet implicite de son
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00327_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Barbier-Renard pour la commune de Moncel-lès-Lunéville et de Me Ekel pour M. B... et autres.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00538_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Wallerich, président de chambre, - et les observations de Me Hassan, conseil de la commune de Thionville et de Me Barbier Renard substituant Me De Zolt, conseil de la SCCV Queneau Rive Droite.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00396_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Picoche, représentant Mme A et de Me Barbier-Renard, représentant la commune de Seebach. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02915_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Barbier-Renard pour la commune de Retonfey. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03458_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 novembre 2023 et 20 juin 2025, Mme B..., représentée par Me Barbier Renard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00395_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Picoche, représentant Mme A et de Me Barbier-Renard, représentant la commune de Seebach. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01000_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
le rapport de Mme Guidi, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Hamm, pour la commune de Florange, ainsi que celles de Me Barbier-Renard
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01152_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Barbier-Renard, substituant Me De Zolt, pour la société BS Immo.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00419_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
présentation comportait des éléments suffisants, celui-ci comportant en outre des erreurs manifestes d'appréciation ; - c'est à tort que le tribunal a jugé que tribunal a écarté comme inopérant au regard
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00537_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Lusset - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - et les observations de Me Hassan pour la commune de Thionville et Me Barbier-Renard pour la société civile de construction vente Queneau
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00778_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Sibileau, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Barbier-Renard, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00235_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Barbier-Renard, représentant M.
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RENARD, Michel, Patricia, BARBIER
21/08/2018
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RENARD ET BARBIER, RENARD, BARBIER, Patricia, Jean-louis
15/01/2012
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RENARD ET BARBIER, DESMOULINS, RENARD, Claudine, Michel
15/01/2012
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