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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre
Larchamp de ses conclusions dirigéesc/MM. D
DCA_23NT03035_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
D'une part, la société Bahier-Pecem ne peut rechercher que la responsabilité quasi-délictuelle de M. B dès lors qu'elle n'est pas liée par un contrat avec lui.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01040_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
R. 111-5 du code de l'urbanisme dès lors que le projet ne porte pas atteinte à la sécurité publique et que des prescriptions peuvent être édictées pour assurer cette sécurité publique sur la rue du Barri
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01362_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Sur la fin de non-recevoir opposée par la SAS Bakir à la requête d'appel : 2.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01495_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
déclarant insalubres remédiables des logements situés au 195 rue faubourg Bannier à Orléans.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02912_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er décembre 2025, la société Fayzaan venant aux droits de la société Bakir, représentée par Me Maujeul, demande à la cour : - d’annuler
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00652_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Bali ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA01725_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Jet Foncière, venant aux droits de la société Bahit Technology, a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE00485_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
/231 avenue Georges Clémenceau cadastré AV139 et son déclassement du domaine public communal et approuve la cession des locaux situés à la même adresse au profit de l'association Irchad Institut Ibn Badis
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03050_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
2, 3 ou 4 et, explicitement les qualifications BASI snowboard et/ou BASI 4, voire la qualification BASI 3 ; - les tribunaux administratifs de Lyon et de Grenoble, confirmés par la cour administrative
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01078_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
demandé au tribunal administratif de Pau de condamner in solidum le syndicat intercommunal des rivières du bassin de l'Adour Landais devenu le syndicat des bassins versants du Gabas, du Louts et du Bahus
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03613_20250827
27 août 2025
27 août 2025
la Polynésie française, dans le dernier état de ses conclusions, présentées par un avocat après que l'intéressé a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle, d'annuler la décision n° HC/4/DIE/BAMI
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01403_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
B A ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du maire de La Cadière d'Azur du 4 août 2020, portant délivrance d'un permis d'aménager PA n° 083 027 20 O 0001 à la SARL Bali 5 portant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01799_20250225
25 février 2025
25 février 2025
E C A, représenté par Me Bahar Ceviz, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 18 avril 2023 ; 2°) d'annuler la décision du préfet de la Moselle en date
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX01362_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Saint-Denis, à la société par actions simplifiée (SAS) Bakir et à la société d'équipement du département de La Réunion.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02683_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
tant qu'elle se fonde sur le 2° de l'article R. 212-90 du code du sport, qui n'est pas le texte applicable dès lors que les formations délivrées par la British Association of Snowsport Instructors (BASI
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21589_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Bami A a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 17 juin 2022 du préfet des Pyrénées-Orientales portant obligation
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02874_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
délivrer un permis de construire en vue de la réalisation d'un immeuble de seize logements comprenant trente-deux places de stationnement sur la parcelle cadastrée section AM n° 97, située chemin de Sous-Barri
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03948_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le rapport d'expertise des Docteurs Bahi-Buisson et Girard a été déposé le 17 mai 2024.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00879_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
l'installation des réseaux-télécoms informatiques, en octobre 2018 un diplôme de technicien supérieur en commerce international au sein de l'institut national spécialisé de formation professionnelle (INSFP) Bahi
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02195_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
l'attente, une autorisation provisoire de séjour l'autorisant à travailler, dans un délai de quinze jours à compter de la décision à intervenir ; 5°) de mettre à la charge de l'État, le versement à Me Bahic
Source officiellePage 1 sur 39
BAHIRI, Jasmine, Ilona
17/07/2026
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BAHIR EL NOUR YAHIA, Yahia
12/04/2026
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Hossinkhil, Bahir
07/04/2026
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MUHAMMAD, Bahir
12/03/2026
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Bahir, Melissa
04/03/2026
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