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227 résultats pour « Aurelien STEPHANE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00429_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00989_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Audran Perrin représentant M. A et autres.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01329_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA00375_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02275_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00581_20230821

Admin. Appel

21 août 2023

21 août 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00630_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

E, représenté par Me Thibault Stéphan, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler le permis tacite délivré par le maire de Baizieux au nom

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01973_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00755_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Julia Héraut, représentant la société NL Logistique.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01052_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00517_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02842_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01852_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Garderes, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00937_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00718_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Audran Perrin représentant, M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01782_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Sophie Hervio, représentant la SARL Parc Eolien des Grandes Noues. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02045_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00568_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Jérôme Grand d'Esnon, représentant la SANEF.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00611_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. C B est propriétaire d'une parcelle cadastrée section AH n° 378, située 1 rue des marronniers à Rieux.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02299_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle

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WAELS, Aurélien Stephane Romain

SIREN 105092993Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

17/06/2026

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MILLE, Stéphane, Aurélien, Sylvain, MILLE

SIREN 519775407Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

12/06/2026

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VANVLAENDEREN, Aurélien, Stéphane

SIREN 984779207Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

24/04/2026

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Sonet, Aurélien Stéphane

SIREN 882025695Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

14/04/2026

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BARECHE, Aurélien Tahar Stéphane

SIREN 905336210Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

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