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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00821_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Augere et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00641_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
La société à responsabilité limitée (SARL) Augere et M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03291_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Par suite, la SAS Aurépré ne peut utilement soutenir que la doctrine sur laquelle l'administration se serait fondée est illégale. 15.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02614_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Sur la responsabilité du centre hospitalier d'Auxerre : 8.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01936_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le 10 janvier 2021, C , alors âgé de onze ans et cinq mois, a subi une orchidectomie unilatérale gauche au centre hospitalier d'Auxerre.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02645_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
A et de Me Supplisson, représentant le centre hospitalier d'Auxerre. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02055_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La commune d’Auxerre a demandé au tribunal administratif de Dijon de condamner la compagnie Axa France Iard à lui verser une somme de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03295_20250220
20 février 2025
20 février 2025
; 5°) de condamner la commune d'Auxerre et M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02593_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La jeune D est née le 6 octobre 2020 à 10h37 au centre hospitalier d'Auxerre.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_24LY00757_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
référés du tribunal administratif de Dijon d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, au contradictoire du centre hospitalier d'Auxerre
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01079_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Il est constant qu'à l'occasion de la rencontre entre les équipes de football du Mans et d'Auxerre organisée le 10 janvier 2020, M.
Source officielleJuge unique
DCA_24NT00419_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Procédure contentieuse antérieure : La SCI GDBD a demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler la décision du 20 décembre 2021 par laquelle le président de la communauté de communes Terre d'Auge
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00938_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
En premier lieu, le tribunal a écarté les moyens tirés de l’incompétence de l’auteure de l’arrêté contesté et de l’absence de procédure disciplinaire ultérieure par des motifs appropriés, figurant aux
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00324_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
F C et Mme H C, sont propriétaires d'une habitation située au n° 14 de la rue Albert Lepée à Saint-Pierre-en-Auge (Calvados).
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02612_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
a considéré que le passeport, établi au nom de Mme D Dit G, produit à l'appui de cette demande, avait été obtenu par fraude et qu'il existait dès lors un doute sur l'identité et la nationalité de l'auteure
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03220_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Article 3 : Il est enjoint à l'établissement public de coopération intercommunale du Pays d'Auge dozuléen d'abroger le plan local d'urbanisme intercommunal du Pays d'Auge dozuléen, en ce que le règlement
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02182_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Il soutient que : - l'arrêté est entaché d'incompétence de son auteure ; - il est insuffisamment motivé ; - il a été pris en méconnaissance de son droit d'être entendu dès lors qu'il n'a pas été
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00853_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
L'auteure de l'arrêté, adjointe à la cheffe du bureau de l'éloignement, bénéficiait d'une délégation de signature sur le fondement de l'article 43 du décret du 29 avril 2004 et d'un arrêté du 9 septembre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03803_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Par un mémoire enregistré le 6 mars 2026, la SAS Hôpital privé du Pays d’Auge déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03806_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Par un mémoire enregistré le 6 mars 2026, la SAS Hôpital privé du Pays d’Auge déclare se désister des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officiellePage 1 sur 19
SELARL CEDRIC AUGEYRE
31/07/2025
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SELARL CEDRIC AUGEYRE
29/07/2025
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SELARL CEDRIC AUGEYRE
17/07/2025
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SELARL CEDRIC AUGEYRE
17/07/2025
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SELARL CEDRIC AUGEYRE
29/12/2022
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