CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 résultats pour « Audrey NAVAILLES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE 11

—

Rue Gaston-Navailles du n° 97 au n° 59. Avenue Winston-Churchill. Limite nord-ouest de la parcelle AC 174 incluse. Limite est des parcelles section AC numérotées 174, 441 et 239 incluses, faisant limite communale avec Gagny.

LEGIARTI000021330281

—

Oignies 62637 1,190 % 212 Quéant 62673 34,581 % 340 Rémy 62703 38,776 % 163 Anglet 64024 0,227 % 144 Baudreix 64101 36,276 % 327 Bayonne 64102 0,451 % 329 Bidache 64123 21,784 % 443 Boucau 64140 2,176 % 274 Bouillon 64143 37,607 % 81 Navailles-Angos

Article Annexe I (suite)

—

Mazères-Lezons 64 Pyrénées-Atlantiques Meillon 64 Pyrénées-Atlantiques Mirepeix 64 Pyrénées-Atlantiques Montardon 64 Pyrénées-Atlantiques Morlaàs 64 Pyrénées-Atlantiques Narcastet 64 Pyrénées-Atlantiques Navailles-Angos

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont de la route d'Orthez à Hagetmau, commune de Sault-de-Navailles (Pyrénées-Atlantiques). Landes, Truite fario, truite arc-en-ciel, anguille, brochet. Sous-bassin des gaves réunis Les Gaves réunis.

Article Annexe

—

Préchacq-Navarrenx ; Puyoô ; Ramous ; Rivehaute ; Saint-Boès ; Saint-Dos ; Saint-Girons-en-Béarn ; Saint-Gladie-Arrive-Munein ; Saint-Médard ; Saint-Pé-de-Léren ; Salies-de-Béarn ; Salles-Mongiscard ; Sallespisse ; Sarpourenx ; Saucède ; Sault-de-Navailles

LEGIARTI000028181592

—

la rocade à Hagetmau (pont du Goua) L. 2_077 | Q3--0250 | Le Luy puis Luy de France : de sa confluence avec l'Adour jusqu'à la confluence du Larbin (commune de Monségur - 40) L. 2_078_A | Q33-0400 | Le Luy du Béarn : du barrage du Sault de Navailles

Article Annexe

—

Boeil-Bezing, Bordes, Morlaàs, Serres-Morlaàs et Siros, Aussevielle et Poey-de-Lescar, Angaïs, Arros-de-Nay, Artiguelouve, Baudreix, Bénéjacq, Bordères, Bourdettes, Buros, Coarraze, Denguin, Gan, Igon, Lagos, Laroin, Maucor, Mirepeix, Montardon, Navailles-Angos

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes