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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02139_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Cette détérioration était caractérisée par un tuilage anormal des lames sur leur largeur, par une fissuration des lames longitudinales et une dégradation du matériau en raison de l'altération des fibres
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02471_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
sports les jours de condensation et des risques pour la sécurité des sportifs ; . ils portent également atteinte à la solidité de l'ouvrage dès lors que le bois de la charpente est affecté et que les lames
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00415_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
et la chute de certaines lames au sol.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02990_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Antomarchi, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 6 décembre 2023 ; 2°) de la
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02609_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 8 mars 2024, la société B Costruzioni SRL, représentée par Me Antomarchi, doit être regardée comme demandant à la Cour : 1°) de rejeter la requête de l'OFII ;
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00294_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par mémoires enregistrés le 24 mars 2022 et le 6 décembre 2022, la société Citinéa qui a succédé à la société Lamy, représentée par la SCP Ducrot et associés, conclut au rejet des conclusions dirigées
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00249_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
laie, en articulier la mise en lace d’une colostomie de décharge, ne lui ont as été résentées, alors même qu’il s’agit d’une conséquence normale du traitement d’une telle laie.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02513_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
En troisième lieu, il résulte des constatations de l'expert, qui a examiné 672 lames de bois de la passerelle, soit trois septièmes du total, que seules 163 lames sont débitées en " droit fil ", tandis
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02658_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
En ce qui concerne le bardage bois des poutres lamellées collées périphériques sur la partie extérieure du bâtiment et des parois du patio intérieur : 12.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE01068_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
susceptibles d'être générés par les mouvements de ce bâtiment, notamment l'état des joints de dilatation, les fissures et microfissures, les désordres d'étanchéité et ceux affectant les façades et les lames
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL04598_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Bequain de Coninck, représentant la commune de Lattes.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01939_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
E... pour l’édification d’une clôture en lames de bois et la pose d’un portail coulissant au 31 Lieu-dit le Tronçay, ainsi que la décision du 16 avril 2021 par laquelle le maire de Saint-Sauveur-des-Landes
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21170_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Les Saveurs de Lattes exerce, sur le territoire de la commune de Lattes, une activité de maraîchage sur différentes parcelles se trouvant à proximité
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA01626_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
La requête de La société New Lase ne figure pas au nombre de celles qui sont dispensées de ministère d'avocat par une disposition particulière.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00938_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
; 3°) de mettre la somme de 2 000 euros à la charge du CCAS de Lattes en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00022_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
d'incident en raison de la découverte dans sa cellule, à la suite d'une fouille inopinée réalisée le même jour, d'une arme de fabrication artisanale d'une longueur de 17 centimètres comportant deux lames
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01876_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 26 juin 2024, la Sarl Lamy 3D relève appel de cette ordonnance.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01021_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 21 juillet 2022 et le 1er juin 2023, l'office public de l'habitat (OPH) de la collectivité de Corse, représentée par Me Antomarchi, conclut au rejet de la requête
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00658_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Laroxyl et Versatis, un traitement par Peristeen et auto-sondages (sonde lnfyna Chic Ref 7012 ch 7zl), un traitement par Ditropan, un appareillage avec attelle de fonction (attelle à mat interne et lame
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03190_20260203
3 février 2026
3 février 2026
région Centre a autorisé la société Volkswind France à exploiter des installations de production d’électricité utilisant l’énergie mécanique du vent sur le territoire de la commune de Saint-Martin-de-Lamps
Source officiellePage 1 sur 29