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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20TL04720_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée Camping du domaine d'Anglas a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la décision
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01297_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
A B s'est présenté au concours de recrutement réservé de professeurs certifiés des disciplines d'enseignement général section LVE anglais au titre de la session organisée pour l'année 2018.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01263_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
un courrier du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse du 18 octobre 2022 à sa demande de renseignements relatives aux modalités d'aménagement des épreuves au concours du CAPES externe d'anglais
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00077_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
, laquelle comporte des enseignements de la langue anglaise, des civilisations américaine et britannique, d’histoire et de littérature américaines.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00959_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
d'erreur d'appréciation ; - il n'a bénéficié de l'assistance d'un lecteur pour aucune épreuve et la majoration du temps des épreuves ne lui a pas été accordée pour trois d'entre elles, à savoir l'anglais
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA00397_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
rejeté le recours gracieux présenté par sa mère contre la délibération précitée ; 4°) d'enjoindre au SIEC, à titre principal, de rectifier les notes retenues par le jury pour les unités certifiantes d'anglais
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00917_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Elle soutient que : - les premiers juges ont entaché leur jugement d'une erreur de fait dès lors que son fils n'a jamais eu de geste violent ou d'attitude menaçante envers la professeure d'anglais
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00628_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
candidates et figurant sur la liste proposée au directeur d’établissement si elles maintenaient leur candidature sur ce poste, de reprendre la procédure de mutation du poste n° 2244 de professeur d’anglais
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00059_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
L'intéressée s'est ensuite réorientée en première année de licence d'anglais à l'université de Nantes et n'a pas été admise à l'issue de l'année 2021/2022, n'ayant obtenue qu'une moyenne de 8,64/20.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA05408_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Il ressort, toutefois, de sa fiche d'entretien professionnel 2017 qu'est indiqué un niveau intermédiaire en anglais avec un usage professionnel occasionnel.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05290_20230817
17 août 2023
17 août 2023
de la BCE (" banque commune d'épreuves ") filière B/L à laquelle sa fille, Mme B D, a été convoquée le 9 mai 2022, ainsi que la communication des éléments de notation des épreuves de mathématiques, d'anglais
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA01763_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
vertu de l'article R.611-7 du code de justice administrative ; 2°) de suspendre l'exécution de la décision du 28 février 2022 refusant de l'admettre à concourir au concours externe d'agrégation d'anglais
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02093_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
soutient que : - le 14 juillet 2016, alors qu’il était en vacances, il a, pendant une grande partie de la nuit, porté secours aux victimes de l’attentat qui s’était produit sur la promenade des Anglais
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02652_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B a obtenu une licence en " Art, lettres et langue mention LLCER spécialité anglais " à l'issue de l'année universitaire 2017/2018, puis un master 1 " Métiers de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00598_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui s'est inscrite en troisième année de licence LLCER-Anglais pendant l'année universitaire 2018-2019, n'a validé ce diplôme que l'année suivante
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02371_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Sous le numéro 2100773, la société de droit anglais Lloyd's a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler le titre exécutoire
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02404_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
celui tiré des nécessités de service ; - l'absence de Mme B et de quatre professeurs d'anglais, sur les sept affectés au collège Via Domitia de Poussan, aurait nécessité 36 heures de remplacement pour
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02576_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
(SPELC) unité régionale Grenoble a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision par laquelle la rectrice de l'académie de Grenoble a nommé Mme C D sur un poste de professeur d'anglais
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01611_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Stéphane Gueguein, rapporteur public, - et les observations de Me Kabra, représentant la société Parc éolien de Coulgens Saint-Angeau.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03011_20250206
6 février 2025
6 février 2025
étrangères et régionales, dans le parcours type de l'anglais.
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