Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 résultats pour « Anais LEBLOND »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
être contrôlées en tant que "semences standards" (rubrique c des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, la variété de plante potagère désignée ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION MAINTENEUR(S) SYNONYME Poireau Leblond
Article ANNEXE 14
Rue Jean-Jaurès des deux côtés jusqu'à la rue Leblond-Saint-Hilaire. Rue Leblond-Saint-Hilaire jusqu'à la rue Xavier-Savell, y compris les parcelles section CP numérotées 27, 26, 25 et 24. Rue Xavier-Savell jusqu'à l'avenue Jean-Moulin.
Article Annexe I
D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION ALCYONE Nice NI 621730 ALTAIR Toulon TL 185549 ANAICK II Saint-Malo SM 735725 ANAIS
Article Annexe 2
ANNEXE 2 Annexe II a NOM DU NAVIRE QUARTIER NUMÉRO ALCYONE Nice NI 621730 ALTAIR Toulon TL 185549 ANAICK II Saint-Malo SM 735725 ANAIS Toulon TL D 32434 ANTARES Toulon TL E56355 AQUABELLE Sète ST 439278 ARAWAK La Rochelle LR 288856
LEGIARTI000045166922
25160109200025 SIVU DE RESTAURATION COLLECTIVE 25160157100010 SIVOS BERGERIE SERS VOUZAN 25160185200014 SIVOS TROIS PALIS CHAMPMILLON 25160186000025 SIVOS ARS GIMEUX 25160231400014 SIVOS ANAIS