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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA04037_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de l'association Rencontre et Amitié Radio Gazelle et de Mme B est rejetée.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00653_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
présenté de multiples signaux d'alerte avant l'arrivée du médecin ; les experts ne se sont pas davantage interrogés sur la qualité du matériel et le fonctionnement du service ; le diagnostic d'embolie amniotique
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00637_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
tribunal administratif de Montpellier l'annulation de l'arrêté du 8 septembre 2020 du préfet de l'Aude portant homologation de l'enceinte sportive ouverte au public dénommée " Parc des Sports et de l'Amitié
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01527_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Sur l'intervention du Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (MRAP) : 2.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00267_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le 13 novembre 2014 à 11h30, elle a consulté en urgence en raison d'une perte de liquide amniotique.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02349_20230207
7 février 2023
7 février 2023
l'entretien ne pas avoir de famille en France et elle n'a pas fait état de son état de santé ; en tout état de cause elle peut bénéficier des mêmes garanties médicales en Espagne ; - les relations d'amitié
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01953_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Par un mémoire enregistré le 21 août 2025, l’agence régionale de santé Grand Est, représentée par le cabinet d’avocats Amiet-Graff, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02140_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Starfimo ont demandé au tribunal administratif de Versailles : - d'annuler l'arrêté du 14 février 2020 par lequel le maire de Palaiseau a délivré un permis de construire à l'association Pont de l'amitié
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00903_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Toutefois, dans sa réponse à la demande de pièces complémentaires formulée par l’administration, le requérant avait fait part de sa nouvelle adresse à Association Horizon Amitiés, 15 rue d’Altkirch à Strasbourg
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_18NC02322_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par des mémoires en défense respectivement enregistrés le 14 décembre 2018, le 10 janvier 2019, le 3 février 2019, la commune de Laubach, représentée par Me Amiet, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03892_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
délivrance d'un titre de séjour : - elle est insuffisamment motivée ; - il réside en France depuis neuf ans, participe à la vie associative et syndicale locale et a noué sur le territoire de solides amitiés
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03079_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Mme G a débuté en décembre 2010 une première grossesse de type gémellaire monochoriale biamniotique (1 placenta et 2 poches amniotiques contenant chacune un fœtus) qui a été suivie par le centre hospitalier
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03545_20230223
23 février 2023
23 février 2023
C a déclaré qu'il avait lié une amitié extrêmement forte avec la victime, fréquentée de manière assidue jusqu'à perdre toute notion d'équilibre entre cette amitié et sa propre vie de famille, et a reconnu
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03498_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Il se prévaut également de l'obtention d'un CAP " production et service en restauration ", de ce qu'il travaille et de ce qu'il a créé des liens d'amitié avec ses camarades de promotion.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03990_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
À l'occasion d'un contrôle effectué le 18 mars 2019 sur le chantier de rénovation de l'Hôtel Amiot (Paris Xème), les services de l'inspection du travail ont constaté la présence en action de travail de
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02214_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
du courrier adressé par cette administrée à la commune, que Mme B, qui était en fonction, lui a indiqué qu'à l'occasion de son vote aux élections municipales, elle ne devait pas tenir compte de son amitié
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01595_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
lesquelles il a considéré que l'enquête administrative diligentée par le capitaine E ne constitue pas une phase de la procédure disciplinaire et, d'autre part, qu'il n'a pas pris en compte les liens d'amitié
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02834_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
A se prévaut de sa présence en France depuis le mois d'octobre 2022 et des liens d'amitié qu'il aurait noués sur le territoire, en raison notamment de son appartenance à un groupement politique.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02075_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Il soutient que : - c’est à tort que le tribunal a rejeté comme irrecevables les interventions volontaires des associations SOS Racisme et Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22603_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
française et de deux autres cousins titulaires de titres de séjour " étudiant ", et qu'il y est bien intégré ainsi qu'en témoignent la réussite de ses études, son parcours professionnel et les différentes amitiés
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