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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01316_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00884_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Arnaud, représentant la commune de Saint-Michel-sur-Rhône ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01319_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 27 octobre 2023 M. et Mme A, représentés par Me Arnaud, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la CCAVM au
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00237_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01796_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01412_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Joël Arnould, premier conseiller ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01177_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Joël Arnould, premier conseiller ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00027_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A..., représenté par Me Arnaud, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et ces décisions ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Verrières-en-Forez la somme de 2 000 euros au titre de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00198_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Joël Arnould, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mai 2024.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01704_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Joël Arnould, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00157_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Joël Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00906_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Joël Arnould, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01680_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Procédure devant la cour I/ Par une requête enregistrée le 15 mai 2023, sous le n° 23LY01680, Mme C..., représentée par Me Arnaud, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 14 mars 2023 ;
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02400_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03393_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02488_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Joël Arnould, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mai 2024.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00048_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Arnould, premier conseiller ; - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00827_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Joël Arnould, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2023.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02487_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Joël Arnould, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mai 2024.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01514_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
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