Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01905_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
l’avenant n° 1 à la convention constitutive du GCS Clinique de Champagne relatif à l’exclusion de la société Clinique de Champagne et du Groupement des praticiens et professionnels libéraux de la clinique
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01505_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01577_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique ; (). ".
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02708_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2024, la SAS Clinique Les Tamarins Sud, venant aux droits de la SARL Clinique Francisceas, représentée par Me Musset, demande à la
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY03406_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03624_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
- et les observations de Me Lorit pour la clinique de l'Orangerie et de Me Musset pour le groupement de coopération sanitaire Rhéna et l'association Rhéna. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00584_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
1121-1 et R. 1121-1 du code de la santé publique et portant sur le produit VSL#3.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03625_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01225_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02025_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
) d'annuler le jugement du 9 juillet 2019 ; 2°) de rejeter l'ensemble des demandes de l'Eurl Clinique du Parc ; 3°) de mettre à la charge de l'Eurl clinique du parc une somme de 1 500 euros au titre
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03222_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21511_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02263_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02752_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01223_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 mars 2021 et 7 mai 2021, la SARL Clinique Mozart, représentée par Me Quadéri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01224_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02026_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
) d'annuler le jugement du 9 juillet 2019 ; 2°) de rejeter l'ensemble des demandes de l'Eurl Clinique du Parc ; 3°) de mettre à la charge de l'Eurl Clinique du Parc une somme de 1 500 euros en application
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01477_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01164_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02027_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
) d'annuler le jugement du 9 juillet 2019 ; 2°) de rejeter l'ensemble des demandes de l'Eurl Clinique du Parc ; 3°) de mettre à la charge de l'Eurl Clinique du Parc une somme de 1 500 euros en application
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