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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01531_20250205
5 février 2025
5 février 2025
B en 1999 et dont il résulte que ce dernier présente des " hernies intra spongieuses séquelles de l'adolescence, anomalie transitionnelle pouvant être considérée comme congénitale et un pincement lombosacré
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00015_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
La demande de permis de construire visant à sa régularisation mentionne que celle-ci " vient en complément de [l']exploitation afin d'y entreposer du matériel manuel tels que : sécateurs, pinces, piquets
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01860_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 mai et 30 juillet 2021, la société Anelard, représentée par Me Von-Pine, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00005_20230821
21 août 2023
21 août 2023
morceaux d'ivoire non travaillé, statuettes en ivoire africaines, parties d'objets ou objets accidentés anciens en ivoire du XIXe et début du XXe siècles dont manches d'ombrelles, anneaux de hochets, pinces
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04700_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
L’expert explique dans son rapport que la réalisation de cette intervention médicale a donné lieu à la mobilisation des piliers de ce bridge certes ancien mais encore stable et utile à M. A....
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03850_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
La Réunion et réalisée le 21 juillet 2017, a conclu que la fistule constituait une conséquence anormale de l'utilisation, lors de l'hémostase de l'hystérectomie, de la technologie de thermofusion par pince
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00614_20250220
20 février 2025
20 février 2025
elle-même, ainsi que de son site internet, auquel renvoie l'administration, que l'appelante dispose, pour la réalisation de son activité, d'une presse mécanique pour la fabrication des chapeaux de pilier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03170_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
comportement pour ses proches et de ce que la lutte contre les violences faites aux femmes a été proclamée « grande cause des quinquennats présidentiels 2017-2022 et 2022-2027 » et constitue le premier pilier
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02311_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Le rapport de gendarmerie versé au dossier par le préfet des Yvelines fait état d'un branchement électrique non sécurisé réalisé sur une boîte de dérivation au moyen de simples " pinces crocodiles ", dont
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00751_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ce schéma définit les coupures d’urbanisation comme les espaces forestiers et dunaires, mais également les pincements plus circonscrits au sein de la coupure précédente entre les secteurs « Carreyre »
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00988_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Toutefois, n'entrent pas en compte dans ce calcul : / les éléments de modénature ou architecturaux (oriels, balcons ne reposant pas sur des piliers, débords de toiture inférieurs ou égaux à 50cm), / les
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02234_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Les Fuies, l’EARL La Charpenterie, la SCEA Marteau, le GAEC La Lougnolle, l’EARL Simonnet, l’EARL L’Isle de Santenay, le GAEC Le Val Boisé, le GAEC La Vie est belle, l’EARL La Bouchetterie, l’EARL Le Pinier
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02277_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Les Fuies, l’EARL La Charpenterie, la SCEA Marteau, le GAEC La Lougnolle, l’EARL Simonnet, l’EARL L’Isle de Santenay, le GAEC Le Val Boisé, le GAEC La Vie est belle, l’EARL La Bouchetterie, l’EARL Le Pinier
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03492_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
lui parlant à l’oreille, en l’attrapant par les épaules pour sentir son odeur, en lui tapant sur les fesses avec une feuille de papier ou en lui mettant la main sur la cuisse à deux reprises pour la pincer
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01309_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PADD que ses auteurs ont fixé comme objectif n°3 « d’asseoir une stratégie de développement économique s’appuyant sur les atouts locaux », comprenant un axe 1 visant à « soutenir l’activité agricole, pilier
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01578_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Les erreurs invoquées sur la répartition entre les ventes de bières en demi et en pinte, sur la part des cocktails inclus dans les menus ou encore sur la tarification appliquée au Cointreau ne sont pas
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03141_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
En premier lieu, il résulte du rapport d'analyse technique produit par la CCVA que la structure métallique, constituée de piliers et d'arcs métalliques, et à travers laquelle s'effectuait le parcours touristique
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02335_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
La même mesure d’expertise a permis de mettre en évidence l’existence d’importants désordres au niveau de la voûte de la cave et des piliers de pierre soutenant l’immeuble, ce qui a conduit le maire de
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04635_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
L'Agence de la biomédecine fait valoir sans être contredite que la société Biotime, fondée en 1990, devenue depuis lors la société Lineage Cell Therapeutics, a été pionnière dans la recherche et le développement
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00205_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Le 20 avril 2018, il a déposé un dossier de demande d'aides surfaciques au titre du premier pilier de la politique agricole commune pour la campagne 2018, comprenant une aide dite " paiement vert ".
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