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168 résultats pour « Leonhard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

DCA_24TL02205_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

de l'Etat du Delaware (Etats-Unis d'Amérique) Paccar Inc, la société de droit allemand Daf trucks Deutschland GmbH et la société de droit néerlandais Daf trucks N.V, représentées par Me Rameau et Me Léonard

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02559_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

De même, si elle justifie bénéficier d'un suivi psychologique régulier au centre médico-psychologique St-Léonard d'Angers, elle ne fournit aucun élément établissant que l'arrêt de ce suivi entrainerait

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01091_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

au lait de fermes sélectionnées boîte rouge ", l'utilisation, pour l'écusson " Saveurs de notre région ", d'un graphisme faisant référence au blason normand, alors même qu'il n'y aurait qu'un seul léopard

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_19MA04104_20220513

Admin. Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

communauté d’agglomération de Fréjus-Saint-Raphaël a adressé aux services de la direction départementale de l’équipement du Var les plans de récolement du recalibrage aval du Valescure, entre l’avenue André Léotard

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04708_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

sommaire, un mémoire complémentaire et un mémoire en réplique enregistrés les 18 novembre 2024, 14 février 2025 et 5 janvier 2026, la SAS Pacific Petroleum & Services, représentée par Mes Simic, Helfer et Léonard

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00729_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

15 juillet 2005, été affecté ou mis pour emploi sur des navires - " Amyot d'Inville ", " La Paimpolaise ", " La Galissonnière ", " Jules-Verne ", " Lieutenant-de vaisseau-Le-Henaff ", " Pegase ", " Léopard

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01243_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

notamment, mais sans exclusion des communes avoisinantes, des communes de Tailly, Warlus, Avelesges, Montagne-Fayel, Métigny, Laleu, Airaines, Bettencourt Rivière, Quesnoy-sur-Airaines, Belloy-Saint-Léonard

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00634_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'intérêt du public de la zone que, d'une part, le service Cosmic FM, retenu en catégorie A, qui prévoit un PIL dont les émissions sont en grande partie réalisées par les lycéens de l'établissement Léonard

Source officielle

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