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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01373_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
B, représenté par Me Jouteau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 octobre 2022 du tribunal administratif de Bordeaux ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 mai 2022 par laquelle la préfète
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01541_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Joseph Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
27 février 2024
documents médicaux produits que Mme B, suivie depuis son arrivée en France par le service de médecine interne de l'hôpital Cochin, en collaboration avec le service de neurologie de l'hôpital Saint-Joseph
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02548_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
A D et Mme B C, représentés par Me Joseph-Oudin et Me Jouslin, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 avril 2023 du tribunal administratif de Melun ; 2°) de condamner l'office national
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00401_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 janvier et 15 mai 2023, Mme D, agissant en qualité de représentante légale de son fils, représentée par Me Joseph, demande
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02907_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
depuis le 4 août 2015 par des pédiatres du CHU de Rennes comme en atteste un certificat du docteur C établi le18 juillet 2018, d'autre part, le lieu de la scolarisation de l'enfant à l'école Saint Joseph
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02501_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Les trois enfants de cette dernière, nés en 2005, 2007 et 2013 sont scolarisés à l'Institut Saint-Joseph à Nice depuis 2017.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01854_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
d'implantation du projet est desservie par la route départementale n° 141 et par une voie communale, l'aménagement de cette zone prévoyait toutefois la réalisation d'une voie partant de la rue Saint Joseph
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02426_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Si, dès son arrivée en France, l'intéressée a été scolarisée à l'externat Saint-Joseph de Cluny à Baie-Mahault (Guadeloupe) et justifie avoir obtenu un brevet d'études professionnelles en juin 2016, cette
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01904_20230202
2 février 2023
2 février 2023
tribunal administratif de Lyon du 31 mars 2022, qu'elle a obtenu un baccalauréat professionnel " Accompagnement soins et services à la personne " au mois de juillet 2021, qu'elle est inscrite au lycée Joseph
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00297_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
A... a été orienté en classe UPE2A au lycée Viviani d’Epinal en 2021-2022, puis en CAP cuisine au lycée Notre-Dame - Saint Joseph au titre de l’année 2022-2023.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01422_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Une telle conclusion ne saurait, enfin, être tirée des comptes-rendus et autres courriers des médecins du Pôle de chirurgie orthopédique et traumatologie de l’Hôpital Joseph Ducuing à Toulouse.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02236_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
prise en charge chirurgicale ne pouvant être pratiquée en Algérie ", un certificat médical établi le 23 avril 2021 par un cardiologue de l'hôpital Marie-Lannelongue du groupe hospitalier Paris Saint-Joseph
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE02034_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par cette requête et des mémoires, enregistrés le 11 septembre, le 3 octobre, le 14 octobre, le 19 novembre 2019, le 15 janvier 2020 et le 4 juin 2020, les requérants, représentés par Me Joseph-Oudin,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01039_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2023, Mme E, représentée par Me Joseph Mukendi Ndonki, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02783_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il a effectué son stage pratique au sein de l'établissement privé sous contrat Notre-Dame, situé à Pamiers, puis, à compter du 23 novembre 2020 au sein de l'établissement privé sous contrat Saint-Joseph-La
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00378_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
E B, l'achat de matériel pédagogique pour l'enfant, les frais de scolarité de C à l'école privée Saint-Joseph, les frais de scolarité de la sœur de C au collège privé Fénelon, les frais de transport entre
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL03608_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 juin 2021, l'université de Montpellier, représentée par Me Joseph-Barloy, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02667_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
A, élève normalien à Lyon de septembre 2010 à août 2014, ensuite professeur agrégé stagiaire, a rejoint, le 14 septembre 2015, l'abbaye de Saint-Joseph de Clairval à Flavigny-sur-Ozerain, dont il est devenu
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00686_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A B, représenté par Me Joseph-Massena, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du 9 février 2023 ; 2°) de rejeter comme irrecevable la demande présentée
Source officiellePage 9 sur 15