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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01166_20240828
28 août 2024
28 août 2024
qu'elle produit, notamment d'un certificat d'un pneumologue de la clinique du parc Saint-Lazare à Beauvais du 23 décembre 2019 et d'un certificat d'un médecin spécialisé en ORL et chirurgie cervico-faciale
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA04208_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
le 14 avril 1994 à Yopougon, est entrée en France de manière régulière le 8 septembre 2016 accompagnée de sa fille, née le 6 août 2014, qui présente une malformation congénitale de la région cervico-faciale
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01369_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
réalisation d'une IRM ; le recours à un ORL pédiatre n'était pas nécessaire, dès lors que le praticien ayant réalisé l'intervention, était un chirurgien, qualifié en chirurgie ORL et chirurgie cervico-faciale
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02029_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
particularité et de l'absence de fracture, ou de douleurs chroniques musculo-tendineuse sur hyper-sollicitation, en lien avec une activité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, d'un traumatisme facial
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00089_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Si, lors de ce second rendez-vous, Mme B s'est vu par ailleurs prescrire quinze séances de kinésithérapie maxillo-faciale, il est constant que l'intéressée n'a jamais effectué ces séances.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03124_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Dans ces circonstances, la société requérante ne contredit pas les constatations de l'administration fiscale dont il résulte que l'augmentation faciale des capitaux propres de la SARL Imom International
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01717_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Il est par ailleurs suivi pour ses troubles de l’audition au service d’oto-rhino-laryngologie et de chirurgie maxillo-faciale du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes, depuis 2019.
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE01156_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Les États membres veillent à ce que les centres de données dont la puissance totale nominale est supérieure à 1 MW utilisent la chaleur fatale ou d’autres applications de récupération de la chaleur fatale
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00827_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
décision d'éloignement en litige, rappelé au point 11 de la présente ordonnance, le requérant ne peut utilement soutenir que le préfet lui aurait à tort opposé ne pas avoir effectué de démarches, encore faisables
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00252_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
pollution atmosphérique constatée dans la vallée de l'Arve, il ressort des pièces produites au dossier, en particulier des certificats médicaux et des comptes-rendus de tomodensitométrie du massif facial
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02280_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
La requérante souffre depuis le 27 novembre 2022 d’une diplégie brachiale, d’une paraparésie, d’une paralysie faciale avec incontinence labiale et bavage permanent, d’un strabisme et doit porter une sonde
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01247_20260220
20 février 2026
20 février 2026
de son traumatisme crânien subi le 21 février 2014, un déficit fonctionnel permanent de 57 %, des « séquelles neurologiques avec troubles cognitifs, hémi syndrome cérébelleux gauche minime paralysie faciale
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA05212_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
l'étranger, et qui justifierait, d'après l'administration, l'application de l'amende prévue par le IV de l'article 1736 du code général des impôts au titre de l'année 2015 ; - si elles proviennent facialement
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00627_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
neurochirurgienne qui a pratiqué l’opération a reçu en consultation M. et Mme D... et leur fille le 22 juin 2019 et qu’elle les a informés de l’existence de risques opératoires, notamment de paralysie faciale
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01623_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Il est conscient, vigilant et attentif, mais il est atteint d'une tétraplégie avec une paralysie faciale bilatérale, et il ne peut pas parler.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02070_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
juge des référés du tribunal qu'indépendamment de l'anévrisme qui a été évoqué, Mme C présentait un état antérieur sérieux, marqué notamment par une paraplégie inexpliquée en 1987 et une paralysie faciale
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02659_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
le 13 février 1997, une opération afin de la guérir d'une malformation crânienne localisée à la région frontale droite, liée à la fermeture prématurée d'une suture entraînant une déformation crano-faciale
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02414_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
que l'a relevé le tribunal sans entacher son jugement de contradiction de motifs, impliqué davantage de soins, en raison notamment de sa tétraparésie affectant l'axe, les membres et la sphère bucco-faciale
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01386_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
L'accident vasculaire cérébral a engendré d'importantes séquelles, soit notamment une paralysie faciale, une hémiparésie droite et une aphasie marquée.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03946_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le préjudice esthétique, caractérisé G des dystonies, une paralysie faciale, des attitudes vicieuses des membres supérieurs et inférieurs, une immobilisation au lit puis au fauteuil, des mouvements
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