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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24TL00556_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
pour une durée totale de deux ans du 1er juillet 2016 au 30 juin 2018 et aux ressources qu'il s'est ainsi procurées, ainsi qu'une attestation relative à l'activité de l'intéressé au sein de l'atelier cuir
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01776_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
façon générale sujet à un risque infectieux élevé, notamment au niveau urinaire pour lequel il a subi une cystoprostatectomie en 2020 et souffre d'infections à répétition, ainsi qu'au niveau de la cuisse
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00608_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
leur fils, A E, né le 18 octobre 2016 et alors âgé de quarante-deux jours, au service des urgences du centre hospitalier sud francilien de Corbeil-Essonnes, en raison de l'apparition d'un œdème sur sa cuisse
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02234_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
A..., qui fait état sans être contredit, de dysfonctionnements du four, a trop fait cuire deux steaks.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22613_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
que : " Les constructions doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l'intérêt des lieux avoisinants, du site et des paysages. () Les toitures seront réalisées en tuiles canal terre cuite
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01343_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
l'imposition de plus-values de cession de valeurs mobilières réalisées le 31 mars 1993 et placées en report d'imposition, à l'occasion d'une opération d'apport d'actions de la SA Saget SN à la SARL Terre Cuite
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02054_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
. / () 11.4.12 Les toitures seront à l'exclusion de tous autres matériaux traditionnels ou modernes, couvertes en petites tuiles plates de terre cuite naturelle ou des matériaux d'aspect et de teinte similaires
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02358_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Le 26 janvier 2010, alors en service de cardiologie, elle a été agressée sur son lieu de travail verbalement et physiquement par un collègue infirmier, qui lui a asséné un coup de pied sur la cuisse droite
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00286_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
D... a comparé, lors d’une réunion qui s’est tenue le 15 novembre 2019, au sein du centre d’intervention, les bras de l’une de ses collègues à des « cuisses de sauterelle » et a, lors de la même réunion
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02448_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
B fait valoir qu'il a été victime en 2001 d'une agression à la machette par un policier emportant une section complète du nerf sciatique en cuisse gauche, qu'il souffre d'une ostéite chronique avec un
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04535_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
D a été agressé en 2017 par arme blanche à la cuisse gauche, que cette blessure a entraîné un déficit de l'appareil locomoteur ainsi que des douleurs neuropathiques traitées par Lyrica, pour lesquelles
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00394_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Les installations de froid figurant dans la facture cotée F 06-04 (remplacement des appareils frigorifiques du local cuir) pour 60 000 euros hors taxes, la facture F 09-09 (réaménagement de la zone d'abattage
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03809_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
La SAS Step Line Company, qui exerce l'activité de vente de produits finis dans le secteur textile-habillement-cuir, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur les exercices clos en
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03492_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
un comportement familier, en lui parlant à l’oreille, en l’attrapant par les épaules pour sentir son odeur, en lui tapant sur les fesses avec une feuille de papier ou en lui mettant la main sur la cuisse
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03797_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Les chirurgiens ont relevé la présence d’une dysurie avant que la patiente ne parvienne à uriner en arrivant aux urgences, l’absence de déficit moteur, des paresthésies de la face postérieure de la cuisse
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01787_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de 7 064 euros a été comptabilisée par erreur sur 2015 au lieu de l'être sur 2014, faussant les calculs de marge effectués par l'administration pour les deux exercices ; - le produit avec épaule cuite
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04194_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Enfin, la plaie du cuir chevelu, qui porte le n° 8 dans la même fiche, est également pensionnée au taux de 10 %. 6.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00197_20260205
5 février 2026
5 février 2026
origine de la décision du 10 février 2016 indique que les activités de fabrication de « préparation de viandes » à partir, d’une part, de morceaux d’ailes de dinde et de viandes d'ailes et de morceaux de cuisses
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04739_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Toutefois, la radiothérapie a été à l'origine d'une dermo-hypodermite grave, d'abord infectieuse puis nécrosante avec perte de substance de la fesse et de la cuisse gauches, nécessitant de nombreuses greffes
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA04700_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
années 2012 et 2014, il résulte du rapport rédigé le 4 mai 2021 par un expert en onco-dermatologie exerçant au centre Léon Bérard de Lyon, que si l'intéressée a été victime d'un mélanome au niveau de la cuisse
Source officiellePage 9 sur 13