Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21NT01273_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Il en est de même des dépenses de travaux relatifs à des dressings, colonnes de mini-bar, têtes de lits, plinthes, miroirs, meubles sous vasques, parois et portes de douches.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00822_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Par ailleurs, l'étude d'impact indique qu'" aucune colonie de busard cendré n'est connue à proximité de la zone d'implantation du parc ".
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01554_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
contredite, que les fichiers " Excel " transmis font apparaître les résultats des formules utilisées en valeur " figée " afin d'éviter toute modification ultérieure et que les premières cellules des colonnes
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00908_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d'autres installations. " ne pouvaient fonder le motif opposé tiré de la configuration des escaliers d'accès au sous-sol et de l'absence de colonne
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02392_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Elle indique qu’il est « fortement probable » qu’une colonie de cette espèce gîte dans le bois de Bouillancourt, notamment pendant la période de parturition.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00097_20250225
25 février 2025
25 février 2025
S'il est exact, comme l'indique le requérant, qu'en face de cette mention, la colonne " base " fait référence à un montant précis et qu'ensuite, dans la colonne " gains ", aucune somme n'est mentionnée
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05282_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
litigieux, à l'origine de l'engagement des poursuites a été signé par un premier surveillant, en vertu d'une délégation consentie à cette fin à cette catégorie de personnels par l'article 9, et la colonne
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL00390_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 avril 2025, la société Vacancéole, représentée par Me Codognes, conclut au rejet de la requête de la commune de Seix et demande que soit mise à la charge de
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00947_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Ayant effectué une chute de plusieurs mètres, il a subi un poli-traumatisme de la colonne vertébrale et des membres inférieurs, puis il a développé une maladie du foie.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00712_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
. / La décision de délivrer cette carte de séjour est prise par l'autorité administrative après avis d'un collège de médecins du service médical de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02844_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
dès lors que son traitement pour la maladie de Crohn ne doit pas être interrompu sauf sur avis médical et que l'Algérie connait des ruptures d'approvisionnement, qu'il souffre également d'un cancer du côlon
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02074_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
3 à 6 un droit d'irrigation et en colonnes 8 à 15 un droit d'utiliser la force motrice pour la papeterie et le moulin à farine, d'autre part, sur les études menées par M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL01583_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
E, représenté par Me Codognès, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du maire de Perpignan du 29 novembre 2021 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Perpignan
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01330_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
même " structurants ", se rapportant à la procédure de révision du plan local d'urbanisme engagée parallèlement, ni d'y faire état de l'existence d'un espace boisé classé sur le terrain de l'ancienne colonie
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02436_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
B... représenté par Me Collange, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 25 juillet 2024 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d’annuler
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03333_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
le secteur 2AUGV, destiné à une aire d'accueil pour les gens du voyage, inclus dans la zone 2AUEb précitée, en raison de la sensibilité environnementale de ces secteurs du fait de la présence d'une colonie
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00319_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
été débitées comptablement au poste " Petty Cash " qui correspond à un compte " caisse " ; en revanche, les dépenses effectuées en liquide sont comptabilisées au débit du poste de charges et dans la colonne
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03225_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
réalisé l'enfouissement de la conduite d'assainissement sans tenir compte des symptômes d'affaissement et d'excavation à l'aplomb de la conduite de vidange de l'étang et au voisinage immédiat de la colonne
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02175_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
hospitalier universitaire (CHU) de Lyon, une intervention chirurgicale ayant consisté en la suppression de ses organes génitaux mâles externes et la création d’une vaginoplastie avec un fragment de colon
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03065_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
l'enfant de 9 ans accueilli par Mme B aux termes desquelles celui-ci, d'une part, se plaignait de ce que celle-ci l'avait giflé et, d'autre part, disait avoir subi des attouchements durant un séjour en colonie
Source officiellePage 9 sur 25
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