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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00442_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Après sa sortie du CHU le 28 mai 2015, Mme B a conservé des céphalées, des douleurs au niveau de la nuque et des épaules, ainsi que des douleurs au bras droit d'allure neuropathique avec des hypoesthésies
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01275_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
B, représenté par Me Brame, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2433084 du 19 février 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 décembre 2024 du préfet de police
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01390_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 6 mai 2022, Mme A, représentée par Me Brey, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Dijon du 25 novembre 2021
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00808_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme A B ont demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler la délibération du 5 février 2020 par laquelle la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00552_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
B..., représenté par Me Bras, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du 10 décembre 2019 du tribunal administratif de Nîmes ; 2°) d’annuler la décision par laquelle la communauté d’agglomération
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02955_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
D aurait tenu des " propos menaçants ", qu'il l'a saisi au bras droit de sa main gauche pour l'accompagner vers la sortie, avant que M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00815_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
sous le n° 1704346, avant dire-droit, d'ordonner une expertise médicale aux fins notamment d'examiner son état de santé, de décrire sa pathologie au titre de la dépression, les lésions affectant son bras
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01336_20230202
2 février 2023
2 février 2023
maison est fourni et peut être changé en cours de séjour, le nettoyage des locaux est systématiquement effectué en début et fin de séjour et un partenariat a été conclu entre la société Maeva et la brasserie
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX00421_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
désigner un expert pour déterminer l'origine des désordres affectant l'ensemble immobilier dit A sur la plage de la Concurrence à La Rochelle, où elles exploitent respectivement un restaurant et une brasserie
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE00485_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Par un mémoire en intervention, enregistré le 30 mars 2022, l'association cultuelle Irchad Institut d'enseignement privé Ibn Badis, représentée par son président et par Me Brame, avocat, conclut à l'annulation
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00890_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Elle a été prise en charge par le service des urgences du centre hospitalier de Guise qui a procédé à une immobilisation de son bras droit par une attelle coude au corps pendant une semaine et a prescrit
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02607_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
du 12 septembre 2012 et au paragraphe 150 du BOI-INT-CVB-BRA du 12 août 2015 ; - c'est à tort que le tribunal n'a pas prononcé une décharge totale, dès lors que les sommes en litige ne constituent pas
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03524_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Ayant échappé à la surveillance du personnel, elle s'est défenestrée du deuxième étage du bâtiment ce qui lui a occasionné différentes fractures du bassin et des bras.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01331_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
demande de déclaration de maladie professionnelle déposée le 20 décembre 2019 par Mme B épouse F, qui conclut que " les tâches décrites ne relèvent pas de travail prolongé plusieurs heures par jour, bras
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02280_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Procédure devant la cour Par requête et mémoire enregistrés le 2 juillet 2021 et le 23 avril 2022, Mme A, représentée par Me Brey, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté susmentionné
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00133_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
son handicap psychologique au Gabon ni qu'il ne pourrait pas y travailler muni des certificats d'aptitude professionnelle " commercialisation et services en hôtel-café-restaurant " et " service en brasserie-café
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01873_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Pharmacie Cécile Braux, la SELARL Pharmacie Laurence Kielholz, la SELARL
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00787_20230821
21 août 2023
21 août 2023
En outre, s'il justifie d'un emploi au sein d'une entreprise SARL " La brasserie du port ", et produit à cet égard un contrat de travail et des bulletins de salaire pour une période comprise entre janvier
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02387_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
B, représenté par Me Brey, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Dijon du 16 mars 2023 ; 2°) d'annuler les décisions
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01194_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
B était guéri de son sarcome et qu'une opération de reconstruction de l'humérus de son bras droit pouvait être réalisée.
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