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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03223_20240201
1 février 2024
1 février 2024
cage d'escalier, la pose de linteaux et de tuiles, le remontage des clefs de voûte, l'élévation des murs, la pose de poutres, de gouttières et de velux, la création de deux paliers, l'élévation de piliers
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00637_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Toutefois, la vénerie sous terre, qui consiste à envoyer des chiens dans les galeries de blaireaux afin de les acculer avant de les extraire en creusant et en ayant recours à des pinces spécifiques, emporte
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01306_20240213
13 février 2024
13 février 2024
rendu opératoire de l'intervention du 27 avril 2016, qui indique " l'accès au rectum s'avère facile avec un seul agrafage du haut rectum ", ne permet pas de retenir que, lors de l'introduction de la pince
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02280_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Au cours de l'intervention, celui-ci a changé de bistouri électrique après avoir constaté un petit arc électrique spontané entre les mors de la pince d'électrocoagulation bipolaire.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01303_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le 13 mai 2021, la société civile d'exploitation agricole (SCEA) de l'Epine a déposé une demande d'aides surfaciques au titre du premier pilier de la politique agricole commune, pour la campagne 2021,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03685_20221126
26 novembre 2022
26 novembre 2022
en son article 1er, a annulé l'arrêté du 6 août 2020 par lequel le maire de Valence a délivré un permis de construire à la SCCV Arcadome en tant qu'il n'a pas prescrit l'interdiction de l'essence " Pins
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02861_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
véhicules sans l'intervention de travaux pérennes sur la chaussée et de maintenir une possibilité d'accès aux résidents et aux professionnels devant intervenir dans le secteur devenu temporairement pionnier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00050_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Ces dimensions doivent être libres de tout encombrement par des murs et piliers ". 9.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02273_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
B le 27 mars 2007 ont mis en évidence l'existence d'une scoliose lombaire et une discopathie L4-L5 avec pincement global.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01954_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
des conclusions indemnitaires ; - les moyens ayant trait au bien-fondé de la demande contentieuse ne sont pas fondés ; - l'ouvrage en litige n'est pas public mais un ouvrage privé d'accès sur piliers
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02655_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Si l'AP-HP conteste cette analyse et soutient que la cause de cette lésion doit être trouvée dans l'utilisation d'une pince bipolaire lors de la conversion de l'intervention par voie intra-péritonéale,
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00383_20230214
14 février 2023
14 février 2023
B a été victime de la part de certains camarades de promotion, en février et mars 2018, d'une campagne d'affichage d'une photographie moqueuse de son visage, titrée " la pince d'or du mois " et tamponnée
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL23050_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
terrains situés au droit de l'ancienne carrière, par son article 3, de lui transmettre, sous un délai d'un mois à compter de la fin des travaux de pompage, une étude géotechnique sur la résistance des piliers
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02214_20250211
11 février 2025
11 février 2025
En outre, il ressort également de ces plans, que les façades de ce bâtiment donnant sur la voie publique, qui intègrent les volumes structurels et les éléments de modénature, comportent des piliers supportant
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01217_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
la société la société Capcity un sursis à statuer au motif que son projet de construction était de nature à compromettre la réalisation d'une opération d'aménagement dans le secteur des Cochardières-Piliers
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02015_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
complet d'une chambre d'un résident, s'est produit dans les mêmes circonstances que celui du 12 avril 2017 et la dorsalgie, s'étant manifestée par les mêmes symptômes, à savoir une douleur vive de type pincement
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00679_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Pin, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Selon ses déclarations, M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01043_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La structure porteuse de ces façades, constituée de piliers métalliques, n'a en revanche pas été concernée par ces travaux.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03492_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
512,84 euros en vue de l’acquisition des machines nécessaires à son exploitation auprès du fournisseur Etablissement Pic, et notamment d’une pelle mécanique pour un montant de 49 000 euros et d’une pince
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00242_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2023, et un mémoire, non communiqué, enregistré le 16 novembre 2023, la SAS Fonciprom, représentée par Me Pignier, demande à la cour
Source officiellePage 8 sur 12
LE PINIER METAI
Autre jugement et ordonnance — RLJ modification du plan de redressement - Le tribunal judiciaire de Niort, par jugement du 5 août 2026, a prononcé la modification du plan de redressement judiciaire en ce sens que le tribunal a levé l'inaliénabilité des parcelles détenues en toute propriété sises commune de PIERREFITTE (79) et cadastrées section C n°295, n°269, n°282 et n°283 - N° RG : 20/00982
20/08/2026
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SCI Père Pinière
31/07/2026
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SELARL LUCAS-PINIER
21/07/2026
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PINIER, Francois, Guy, Paul
16/06/2026
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DES PINIERS
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 13 Avril 2026 - Mandataire : SELARL THOMAS HUMEAU, 69 Cours National BP 90256, 17105 SAINTES - Les déclarations de créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-3 du Code de Commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. Patrimoine concerné : professionnel - N° RG : 26/00655
10/06/2026
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