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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21VE00807_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Selon l'expert, les essais d'arrosage ont en effet démontré que la couverture était bien étanche mais que l'ancienne étanchéité du bâtiment, restée en place, jouait le rôle de " pare-vapeur " et provoquait
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01660_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ils précisent que cette innovation a permis à la société H d'être reconnue comme constructeur " OEM " par la société Nvidia, entreprise spécialisée dans la conception de processus, cartes et puces graphiques
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00646_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
cumulés avec les autres parcs éoliens, existants ou en projet » d’un rayon de 5 à 15 kilomètres autour de la ZIP, a ensuite été définie « en s’appuyant sur les caractéristiques paysagères du territoire jouant
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00404_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
. / D'une manière générale, on s'inspirera de l'architecture traditionnelle locale : une volumétrie simple mais évolutive (en jouant sur la hauteur, les travées). / Les matériaux de constructions seront
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00401_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
sous-bassin : 1° Une liste de cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifiés par les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux comme jouant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02183_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
investigations conduites ont confirmé que cette partie, située en limite nord du périmètre d'extraction et au-dessus de laquelle les travaux devaient intervenir au cours des deuxième et troisième phases, jouait
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA05985_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Si Mme C fait valoir que les horaires d'ouverture du salon de massage mentionnée sur la cote D71 pour la journée du 21 août 2015 correspondent au début de l'opération de surveillance policière, cette circonstance
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01896_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
pouvaient ignorer qu'ils avaient comptabilisé, en tant que charges exceptionnelles, des remboursements versés à des tiers qui n'étaient pas ses clients, mais ceux d'une société auprès de laquelle elle jouait
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02628_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
: / 1° Une liste de cours d'eau, parties de cours d'eau ou canaux parmi ceux qui sont en très bon état écologique ou identifiés par les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux comme jouant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02656_20250213
13 février 2025
13 février 2025
noté que " plusieurs campagnes d'inventaire de terrain ont été menées en 2014, sur un cycle biologique complet ", que le " printemps et le début d'été 2014 ont été particulièrement froids et pluvieux, jouant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02657_20250213
13 février 2025
13 février 2025
noté que " plusieurs campagnes d'inventaire de terrain ont été menées en 2014, sur un cycle biologique complet ", que le " printemps et le début d'été 2014 ont été particulièrement froids et pluvieux, jouant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02658_20250213
13 février 2025
13 février 2025
noté que " plusieurs campagnes d'inventaire de terrain ont été menées en 2014, sur un cycle biologique complet ", que le " printemps et le début d'été 2014 ont été particulièrement froids et pluvieux, jouant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02659_20250213
13 février 2025
13 février 2025
noté que " plusieurs campagnes d'inventaire de terrain ont été menées en 2014, sur un cycle biologique complet ", que le " printemps et le début d'été 2014 ont été particulièrement froids et pluvieux, jouant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02661_20250213
13 février 2025
13 février 2025
noté que " plusieurs campagnes d'inventaire de terrain ont été menées en 2014, sur un cycle biologique complet ", que le " printemps et le début d'été 2014 ont été particulièrement froids et pluvieux, jouant
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00045_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
d'exposition et à la topographie du site ", et en ce qu'il constitue le support physique des Hermelles, espèces dites " déterminantes ZNIEFF Mer " en Pays de la Loire/Liste 6 (comme espèces ingénieures et/ou jouant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02421_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
consistance alors que le rapport comme le PADD mentionnent à plusieurs reprises qu'elles sont " identifiées et protégées ", ce qui permet de préserver les ressources aquifères qui y sont liées, et qu'elles jouent
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01894_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
ainsi dans les secteurs urbains " le maintien d'espaces de nature et de traitements végétalisés, qu'ils soient publics ou privés, ainsi que la protection des cœurs d'îlots paysagers et/ou arborés en jouant
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03611_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
dans certains photomontages concernant notamment la commune de La Ferté-Bernard, dont le photomontage n° 42 pris depuis un point haut proche de la commune, qui s'il fait état de la présence de haies jouant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02660_20250213
13 février 2025
13 février 2025
noté que " plusieurs campagnes d'inventaire de terrain ont été menées en 2014, sur un cycle biologique complet ", que le " printemps et le début d'été 2014 ont été particulièrement froids et pluvieux, jouant
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02066_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
que la parcelle d'implantation ne présente pas de sensibilité particulière liée à l'eau souterraine, en l'absence de nappe affleurante et du fait de la présence d'une épaisse couche d'argile à silex jouant
Source officiellePage 8 sur 9