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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00171_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Légère amyotrophie de la cuisse », a sollicité le 3 mai 2017, la révision de cette pension pour la prise en compte de nouvelles infirmités concernant le genou gauche, le dos, l’épaule droite et les cervicales
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01012_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
l'instruction que l'administration a rejeté le caractère déductible de la TVA afférente à l'acquisition, d'une part, en 2013 d'un réfrigérateur de type américain, d'autre part, en 2014 d'un salon en cuir
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04088_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
au taux de 75 % par arrêté du 16 février 1998, avec jouissance à compter du 30 mars 1990, pour les infirmités de séquelles de méniscectomie du genou droit, de séquelles de fracture fermée de la cuisse
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02719_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Le 5 mai 2018, le fils de Mme B, D B, né le 15 août 2016, a été victime d'une chute en tombant sur un verre, lui causant une plaie à la face antéro-externe de la cuisse gauche.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00287_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La couverture doit être réalisée en tuile de terre cuite naturelle. ()". 10.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03017_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
ans, a été victime d'un accident domestique nécessitant une consultation le 10 juillet 2024 au service des urgences du centre hospitalier de Rochefort pour brûlures par eau bouillante au niveau des cuisses
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02040_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Si la requérante produit un certificat médical faisant état d'une malformation veineuse au niveau de la face externe de la cuisse gauche, sans association artérielle et sans signe de thrombose évolutive
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00556_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Le lundi 16 octobre à 5 heures 30, la patiente a été réadmise au service des urgences en état d'hypothermie, avec une tachycardie et un hématome très douloureux à la cuisse gauche.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01412_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
UC11 du règlement du PLU de la commune d'Estaires : " () B. () 2) Matériaux () Les murs extérieurs doivent être réalisés avec un minimum de 50% de matériaux présentant l'aspect des briques de terre cuite
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00781_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
que ne pouvant réaliser son chiffre d'affaires avec la clientèle du quartier, elle réalise en moyenne 150 ventes par mois en grandes quantité à marge très réduite (tels que colis de 10 kg d'ailes et cuisses
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03184_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Le projet, s'il est certes de très grande ampleur, est d'inspiration contemporaine avec des façades présentant des matériaux telle que de la terre cuite émaillée, de l'aluminium et du verre permettant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03563_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
. / Lorsque la couverture est constituée de tuiles, celle-ci doit être en terre cuite dans les tons rouge, ocre, d'aspects vieillis et/ou panaché, en harmonie avec les constructions existantes.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02005_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A, qui consistait en une amputation de la cuisse, était urgente dès lors que celui-ci présentait une gangrène, les allégations du requérant ne sont corroborées par aucune pièce versée au dossier alors
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01173_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Toutefois, s'il ressort des nombreuses pièces médicales qu'il produit à l'appui de ses écritures qu'il présente une cuisse gauche atrophiée, des cicatrices de mauvaise qualité, une perte de mobilité au
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00846_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Mme G, née le 27 mai 1936, a présenté en juillet 2015 des douleurs cervicales puis en août 2015 un tableau clinique associant une intolérance à son appareil dentaire, une hyperesthésie du cuir chevelu,
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00156_20250204
4 février 2025
4 février 2025
octobre 2018, dans les mêmes termes que celle de son frère, et confirmée par son rapport du 8 octobre 2018, que si ce n'est qu'après avoir essuyé des coups de feu, qui ont blessé le requérant à la cuisse
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01714_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
consolidation, souffre d'un déficit fonctionnel permanent évalué à 8 % en raison d'une limitation articulaire de la hanche droite minime, d'une fatigabilité à l'effort soutenu, d'une amyotrophie de la cuisse
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01162_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
descriptive du projet architectural, du document graphique d'intégration au site du projet et du plan de toiture, que la couverture du toit de la maison projetée doit être constituée de tuiles en terre cuite
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00130_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
coloris () / Charpente-toiture : () - Les toitures-terrasses sont admises / - Les toitures végétales sont admises- /- Les toitures doivent être à 2 pentes ou plus et sont recouvertes de tuiles de terre cuite
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02046_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La nouvelle intervention réalisée le 22 juillet 2017 n'a pas permis la revascularisation, conduisant le 23 juillet 2017 à une amputation de la cuisse droite et un pontage croisé fémoro-fémoral avec aponévrotomies
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