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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02901_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A et il ressort des pièces du dossier que le bâtiment agricole va en partie abriter une vingtaine de box à chevaux, pour lesquelles des propriétaires de chevaux ont déjà manifesté leur intérêt selon les
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01324_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
A n'établit pas, par les documents produits, certificat de cession d'un véhicule automobile signé en 2014, factures d'une box internet et de soins dentaires datées de 2015, baux d'habitation établis en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01722_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
d'assiette du projet autorisé est de 8 161 m² et que ce projet emporte création de 11 183 m² de surface de plancher, dont 10 652 m² aménagés en vue du stationnement de véhicules et de la location de boxes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02888_20250206
6 février 2025
6 février 2025
ouvrent pas un droit au séjour ; il est célibataire et sans enfants et ne démontre pas son isolement dans son pays d'origine où résident notamment sa sœur et son oncle maternel ; le fait de pratiquer la boxe
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03118_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
S'il a suivi des cours de français, soutient maîtriser cette langue et produit une attestation indiquant qu'il a été inscrit entre 2016 et 2019 dans un club de boxe anglaise ainsi que quatre témoignages
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01948_20240228
28 février 2024
28 février 2024
nouveau en appel, tout d'abord, que l'arrêté attaqué se fonde sur un grief, mentionné dans le rapport de saisine du conseil de discipline, selon lequel il aurait saisi indûment la fédération française de boxe
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01709_20230213
13 février 2023
13 février 2023
faux plafonds, à la traversée des cloisonnements de réanimation par différents fluides, à l’absence d’étanchéité des conduits électriques entre fourreaux et canalisations, à la surpression entre les box
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03965_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Mme A soutient que ses parents ont été assassinés dans leur village natal par des membres du groupe Boko Haram, qu'elle a été repérée à la suite de ce décès par un réseau de prostitution qui l'a envoyée
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00942_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
A selon lesquelles il pratiquait régulièrement la course à pied et la boxe, activités que les séquelles de l'aléa thérapeutique dont il a été victime ne lui permettent plus d'exercer, aucun élément probant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02939_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
de réaliser les travaux facturés, que le montant des travaux facturés est disproportionné au regard de la superficie des locaux constituant le siège de la société, à savoir une pièce de 20 m² et deux boxes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03543_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
bornant à produire un relevé bancaire mentionnant le nom d'un tiers pour le virement de 10 000 euros et une somme de 46 626,15 euros débitée le 26 novembre 2016 au profit de la SCP Jouffroy-Bertrand-Bonno
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02835_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le plan du sous-sol des deux bâtiments, qui comprend soixante-trois places de stationnement réparties en quarante boxes et vingt-trois places, laisse apparaître la présence de trois ascenseurs, deux sous
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX03139_20260203
3 février 2026
3 février 2026
constitutive d’une activité agricole ; il n’est pas justifié de la nécessité de la présence permanente de Mme B... sur le lieu d’exploitation dès lors que le projet ne porte que sur la création de 9 boxes
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01013_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
A... tirés de son activité de gérant de la SNC Logistique Box Service, la SNC Pêche Maintenance Service et la SNC Tahiti Transport Livraison en 2016, de la SNC Tahiti Pêche Manutention et la SNC Polynésie
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00862_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Les factures correspondant à la location d'un box de stockage quelques mois par an au cours des années 2013 à 2017, les avis d'imposition sur les revenus des années 2013, 2017, 2018, 2019 et 2020 qui ne
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02226_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
immobilière du " home staging ", elle se borne à produire un document général relatif à cette technique et un constat d'huissier établi le 8 janvier 2016 concernant le stockage de certains des biens dans un box
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00095_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
général des impôts, soit 50 109 euros par exercice, correspondant à un amortissement de 70 % de la salle de réception, de la salle annexe, de la cour et du mur d’enceinte et 100 % du hangar et des écuries boxes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02942_20260217
17 février 2026
17 février 2026
A... a précisé être sans profession, sans ressources, ne pas être scolarisé, ne pas travailler et occuper ses journées « à traîner et faire du sport, de la boxe, des pompes et des tractions » alors même
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02639_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Le 15 février 2022, la société Barbitio Polo a déposé une demande de permis de construire visant à la régularisation d’une construction à destination d’écurie pour sept boxes, sur la parcelle cadastrée
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00331_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Pontarmé a délivré à Mme A un permis de construire valant permis de démolir pour la démolition de deux hangars agricoles et la construction d'un centre équestre comprenant un manège couvert, un bâtiment de box
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