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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24PA02976_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 juillet 2024, l’AGOS, représentée par Me Pignier, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Melun du 2
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02977_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 juillet 2024, l’AGOS, représentée par Me Pignier, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Melun du 2
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01804_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Elle a déclaré aux services de gendarmerie que son mari " l'avait attrapée et serrée par la gorge, l'avait giflée et lui avait pincé la cuisse " et que les violences étaient récurrentes depuis plusieurs
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02318_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
menuiserie, elle fait état de la pose d'un IPN et d'un ferraillage de soutien pour la dalle de béton R+1, la dépose et la pose d'une nouvelle dalle béton au rez-de-chaussée et le renforcement d'un " pilier
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01041_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
septembre 2016 et le 5 mars 2017, faisant état de ce que le requérant " d'une manière générale se rapprochait souvent physiquement d'elle, jusqu'à se coller à elle ", l'intéressé lui ayant notamment " pincé
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02078_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
alcools forts et quasiment 100 % pour les bières ; - la clé de répartition retenue pour calculer la consommation de bières est erronée, l’établissement de l’EURL Jojo vendant en grande majorité des pintes
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01913_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
proximité L... et de leurs abords dégagés permettant la perception de la plupart des éoliennes - à savoir les hameaux de La Boulangère, Melchien, Les Semencières, La Mesloire, La Tèlachère, Les Minées, Le Pinier
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX03005_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Les Fuies, l’EARL La Charpenterie, la SCEA Marteau, le GAEC La Lougnolle, l’EARL Simonnet, l’EARL L’Isle de Santenay, le GAEC Le Val Boisé, le GAEC La Vie est belle, l’EARL La Bouchetterie, l’EARL Le Pinier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01543_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
projet comportera des espaces verts dans lesquels seront plantés " un mélange de massifs arbustifs (arbustes littoraux) " et des " massifs de vivaces (oyats) ", ainsi que des arbres résineux, de type " pinus
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04063_20240205
5 février 2024
5 février 2024
droit en extension et inclinaisons, à un déficit d'enroulement des doigts longs droits, sans véritable déficit de force de préhension en grasp global, à un flessumm IPP de 30° de D5, à l'absence de pince
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04765_20240206
6 février 2024
6 février 2024
de chance de se soustraire au dommage ; - c'est également à tort que le tribunal administratif a jugé que l'éjection des trois dents composant le bridge dentaire et l'endommagement de deux dents piliers
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01944_20220808
8 août 2022
8 août 2022
de 1 850 euros, 2 235 euros, 8 000 euros, 3 000 euros, 750 euros, 850 euros et 1 250 euros correspondent à des ventes de divers meubles d'occasion, bibelots, ou encore d'un portail en fer forgé avec pilier
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04033_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
pétitionnaire, auront une largeur de vue supérieure à 4 mètres et un dégagement de vue supérieur à 6 mètres, le jardin mesurant, en largeur, 5,90 mètres et, en longueur, plus de 19 mètres, tandis que les piliers
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02914_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il est qualifié de « pilier de l’équipe logistique », et l’établissement souhaite « le fidéliser ».
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01351_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
urbanisation des « dents creuses , il se fixe aussi pour objectif d’« asseoir une stratégie de développement économique s’appuyant sur les atout locaux », avec un axe visant à « soutenir l’activité agricole, pilier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02799_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 19 septembre 2022, la SARL Europexpert, représentée par Me Pignier, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement ; 2°) de prononcer la
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01204_20240209
9 février 2024
9 février 2024
pas été admise par l'administration fiscale, et constitués notamment par des bistouris, un kit d'extraction de vis cassées ou endommagées, un kit de fixateur externe de poignet, un lave bassin, des pinces
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA00154_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Il ajoute également une mobilité des doigts complète, aucun déficit sensitif ou moteur des nerfs médian et cubital, une force de la pince diminuée, grip de l'outil et grip sphérique diminués et une perte
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02840_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
comme antécédents une dystrophie rachidienne de croissance (maladie de Scheuermann) entraînant des remaniements vertébraux dorsaux et lombaires, une lésion post-traumatique de L1 en décembre 1986, un pincement
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01143_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Si l'intéressé était guitariste, ce qui nécessite l'extension de son annulaire droit afin de pincer les cordes de cet instrument, il n'établit pas que les séquelles qu'il aurait conservées en cas de prise
Source officiellePage 7 sur 12