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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02038_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
en cause cet avis, Mme C verse au dossier outre diverses ordonnances médicales et analyses peu lisibles ainsi qu'un certificat médical en date du 21 novembre 2022 émis par le docteur B, du service d'onco-hématologie
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01558_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
manuscrite non probante datée du 23 novembre 2016, délivrée par une société de commerce de détail d'appareils électroménagers qui a cessé son activité en 2011 (RCS 339 933 897 0037), pour l'achat d'un micro-ondes
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01831_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
de motifs ; - elle supporte les coûts de fonctionnement des contrôles systématiques des poids lourds au moyen d’un détecteur de battements cardiaques (HBD) et/ou d’un système de détection d’objet à ondes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00007_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ort du 22 juillet 2021 et des témoignages recueillis ar l’em loyeur, lesquels caractérisent des insuffisances de Mme A... dans l’exercice de ses fonctions et dans sa manière de servir qui ne corres ond
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01996_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
En remier lieu, il résulte de l’instruction que le titre de recettes en litige corres ond à quatre énalités infligées à la société OGI ar la Ville de aris en raison de son retard dans la roduction
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01089_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En deuxième lieu, aux termes de l’article L. 435-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile : « L’étranger dont l’admission au séjour ré ond à des considérations humanitaires
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02235_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
réseaux de cancérologie agréés, et pour les deux autres semestres, en services agréés pour le diplôme d'études spécialisées complémentaires cancérologie, l'un dans un service d'oncologie médicale ou d'onco-hématologie
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01484_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Les appelants soutiennent qu'auraient dû figurer au dossier de demande de permis de construire des éléments relatifs aux ondes émises par le pylône haute tension présent sur le terrain d'assiette du projet
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01695_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
domicile d'une arme de poing chargée, de trois fusils, de deux gilets pare-balle et de 4,5 kilogrammes de cocaïne, outre une montre Rolex, un lingot d'or, un détecteur de cartes SIM, un brouilleur d'ondes
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05136_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
présentant des facteurs de risques importants et indiquant que le docteur A lui aurait néanmoins fortement déconseillé de se faire vacciner, en raison notamment d'une interférence possible avec les ondes
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01679_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Le requérant se prévaut notamment d'un certificat médical établi le 19 mars 2020 par un praticien du service d'onco-hématologie pédiatrique de l'hôpital de Hautepierre indiquant que sa fille est suivie
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01184_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Les requérants font par ailleurs valoir que l'étude d'impact ne prend pas en compte les impacts acoustiques réels en n'intégrant pas, d'une part, les ondes acoustiques basses fréquences et les infrasons
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03371_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Les sociétés Virgin Radio et RFM Régions disposent d'un réseau local composé de studios principaux qui assurent notamment la mise en ondes des programmes d'intérêt local et de cabines News rattachées à
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00566_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
as suffisamment le raisonnement suivi our retenir le caractère s écial du réjudice subi, l’existence d’un lien de causalité avec les travaux et l’évaluation des réjudices et, d’autre art, il ne ré ond
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00543_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
D’autre art, aux termes de l’article L. 435-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile : « L’étranger dont l’admission au séjour ré ond à des considérations humanitaires ou se
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01262_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
En cinquième lieu, aux termes de l’article L. 435-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile : « L’étranger ne vivant as en état de olygamie dont l’admission au séjour ré ond
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA02644_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
ne saurait adopter sur le territoire de la commune des décisions portant sur l'installation de compteurs électriques communicants qui seraient destinées à protéger les habitants contre les effets des ondes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02847_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le tribunal administratif de Grenoble a ré ondu aux oints 3, 4, 8 à 10 et 17 de manière suffisamment récise aux moyens soulevés.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03045_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
outre de l’instruction que le même supérieur hiérarchique a interdit à Mme A... de prendre ses repas à la cabine « mouvements », seul espace situé à proximité de la cabine « sport » équipé d’un micro-ondes
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21449_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
dans sa partie traversant les communes de Paraza et Ventenac-en-Minervois, qui sont établis par l'instruction et dont la matérialité n'est pas contestée, ont pour cause le batillage, soit l'existence d'ondes
Source officiellePage 7 sur 10