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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01300_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ainsi qu'il a été exposé, l'expertise médicale diligentée par le juge des référés du tribunal, après avoir constaté en particulier un traumatisme crânio-cérébral et facial et un traumatisme de l'épaule
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01195_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
D..., en qualité d’expert en chirurgie de la face, du cou et maxillo-faciale, lequel a remis son rapport le 31 juillet 2020. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00300_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A ce titre, le docteur D a fixé la date de consolidation de l'état de santé de l'intéressé au 2 décembre 2022 et a évalué ses taux d'incapacité permanente à 2 % en raison d'une parésie faciale droite et
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01900_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Les pièces médicales versées au dossier d'instance montrent que son affection, qui se manifeste par une hémiparésie gauche, une paralysie faciale centrale droite, une aphasie et de troubles cognitifs,
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04081_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Le président-assesseur, Frédéric FAÏCKLe président, Didier A La greffière, Sylvie HAYET La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01769_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de grande instance de Rouen, l'aient été plus d'un an après l'accident les 20 et 21 février 2009 et, d'autre part, par les blessures constatées le jour même au sein du service de chirurgie maxillo-faciale
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02053_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Elle a présenté à son réveil une hémiplégie gauche à prédominance bracho-faciale, causée par une ischémie par occlusion d'une artère perforante lenticulostriée, nécessitant une nouvelle intervention immédiate
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01828_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme B... est atteinte d’une sclérose en plaques évolutive entraînant une paralysie faciale, un déficit moteur des membres inférieurs, des troubles cognitifs et de la
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA00945_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
doit faire l’objet d’un suivi régulier afin d’envisager une réhabilitation prothétique, ainsi qu’il résulte du certificat médical du 17 décembre 2024 établi par le chef du service de chirurgie maxillo-faciale
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01202_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
nue-propriété qu'il détenait dans la SAS PPM Holding, parts qui ont été évaluées à 4 489 800 euros et en contrepartie desquelles, il a reçu en rémunération 41 000 actions de la SASU Phil Office d'une valeur faciale
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02711_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
C fait état de troubles neuropsychologiques suite à un traumatisme crânien et facial devant faire l'objet d'un suivi et de soins médicaux.
Source officielleJuge des référés
DCA_25LY00789_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
subi une nouvelle intervention en octobre 2014, puis deux autres interventions dans les services du centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes, avant d'être orientée vers un chirurgien maxillo-facial
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03489_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B... a effectué un stage en qualité d’interne en médecine, spécialité chirurgie ORL et cervico faciale, au sein du service d’oto-rhino-laryngologie du centre hospitalier Métropole Savoie du mois de novembre
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02821_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
Le président-assesseur, Frédéric FAÏCKLe président, Didier BLa greffière, Sylvie HAYET La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de justice
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00500_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Le président-assesseur, Frédéric FAÏCKLe président, Didier B Le greffier, Anthony FERNANDEZ La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01738_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
n'est pas davantage établie par la note technique du docteur F, médecin-conseil de Mme C, diplômé en médecine aéronautique et spatiale, médecine de la plongée et anatomie spécialisée cervico-maxillo-faciale
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03330_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
L'intervention a été réalisée au sein du service d'ORL et de chirurgie cervico-faciale de l'hôpital Robert Debré, à Paris, et les sondes ont été ôtées le 3 juin suivant, la fibroscopie de contrôle étant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00781_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
I est exclusivement imputable aux blessures qu'il a subies en 1992, le tribunal s'est fondé sur le rapport du Dr A, l'expert ORL et chirurgien cervico-facial qu'il avait commis, en précisant que ses conclusions
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02298_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
ans ne sont pas collectées ; l'impossibilité de collecte totale ou partielle des empreintes digitales est mentionnée dans le traitement ; le traitement ne comporte pas de dispositif de reconnaissance faciale
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02117_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Mme I atteste notamment que : " [Mme E] a également mis en doute auprès de certains parents mon professionnalisme en tant que directrice de l'école en disant à une maman que je ne faisais rien lors de
Source officiellePage 7 sur 10