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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01103_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01473_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01165_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03061_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03659_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03406_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03755_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03657_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01626_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Chassagne, premier conseiller, - et les observations de Me Tronquet, substituant Me Fréry, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02314_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Chassagne, premier conseiller, ayant entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02466_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Chassagne, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.Mme et M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03320_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Chassagne, premier conseiller ; Mme Boffy, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2025. La présidente, rapporteure, A.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00893_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Julien Chassagne, premier conseiller, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02895_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M. et Mme A, ressortissants de la République d'Albanie nés les 17 avril 1985 et 12 août
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02603_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Chassagne, premier conseiller ; - les conclusions de M. Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Tastard, substituant Me Bellanger, pour la SA La Poste.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01822_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Chassagne, premier conseiller ; - et les conclusions de M. Rivière, rapporteur public.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00096_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.Mme D, ressortissante de la République Française, a obtenu, par un jugement du 31 octobre
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00230_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00787_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
d'Auzelles a retiré ses délibérations n° 2018-24, 2018-25, 2018-26 et 2018-27 du 11 septembre 2018 répartissant le produit des coupes de bois entre les ayants droit des sections de commune d'Ailloux, de La Chassagne
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02277_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
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