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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02888_20250206
6 février 2025
6 février 2025
ouvrent pas un droit au séjour ; il est célibataire et sans enfants et ne démontre pas son isolement dans son pays d'origine où résident notamment sa sœur et son oncle maternel ; le fait de pratiquer la boxe
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03118_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
S'il a suivi des cours de français, soutient maîtriser cette langue et produit une attestation indiquant qu'il a été inscrit entre 2016 et 2019 dans un club de boxe anglaise ainsi que quatre témoignages
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00942_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
A selon lesquelles il pratiquait régulièrement la course à pied et la boxe, activités que les séquelles de l'aléa thérapeutique dont il a été victime ne lui permettent plus d'exercer, aucun élément probant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02939_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
de réaliser les travaux facturés, que le montant des travaux facturés est disproportionné au regard de la superficie des locaux constituant le siège de la société, à savoir une pièce de 20 m² et deux boxes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02835_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le plan du sous-sol des deux bâtiments, qui comprend soixante-trois places de stationnement réparties en quarante boxes et vingt-trois places, laisse apparaître la présence de trois ascenseurs, deux sous
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX03139_20260203
3 février 2026
3 février 2026
constitutive d’une activité agricole ; il n’est pas justifié de la nécessité de la présence permanente de Mme B... sur le lieu d’exploitation dès lors que le projet ne porte que sur la création de 9 boxes
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01139_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Yann Borrel, représentant la société Gurdebeke.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00095_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
général des impôts, soit 50 109 euros par exercice, correspondant à un amortissement de 70 % de la salle de réception, de la salle annexe, de la cour et du mur d’enceinte et 100 % du hangar et des écuries boxes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02942_20260217
17 février 2026
17 février 2026
A... a précisé être sans profession, sans ressources, ne pas être scolarisé, ne pas travailler et occuper ses journées « à traîner et faire du sport, de la boxe, des pompes et des tractions » alors même
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02639_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Le 15 février 2022, la société Barbitio Polo a déposé une demande de permis de construire visant à la régularisation d’une construction à destination d’écurie pour sept boxes, sur la parcelle cadastrée
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA02640_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Selon l'article 5 du même contrat : " Destination des places / Les places ci-dessus prévues pourront consister en de simples emplacements ou en des boxes et recevront les destinations suivantes : / - quatre-vingt-dix-huit
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00817_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Gautron, rapporteur public ; - les observations de Me Boelle, substituant Me De La Torre avocate de M. C..., et celles de Me Saint-Supery, avocate de la commune de Nice.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00606_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
part, il ressort des pièces du dossier que Mme B... est mère de deux enfants, âgés de huit ans à la date de la décision en litige, qu’ils sont scolarisés à l’école primaire et qu’ils sont inscrits à la boxe
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00612_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B... est père de deux enfants, âgés de huit ans à la date de la décision en litige, qu’ils sont scolarisés à l’école primaire et qu’ils sont inscrits à la boxe et au rugby.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02526_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
d'aménagement et de programmation n° 5, dont le périmètre inclut le " Rond Racine ", qui vise à " maintenir et développer l'activité hippique et celles qui y sont liées, permettre la création de nouveaux boxes
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01983_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Enfin, son insertion en France sur les plans social et amical, justifiée par son implication depuis 2021 dans des activités organisées par l’organisme « Breizh insertion sport » et par sa pratique de la boxe
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20250_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Borgne, représentant l’association de défense des eaux et des zones agricoles et naturelles de l’Aiguille et d’Herbemols, et de Me Bonnel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03655_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
le dossier de la demande de permis de régularisation déposée en décembre 2022 comporte au surplus un plan retraçant les zones de constructions des sept chalets et indiquant les places de parkings et boxes
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00112_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
B a effectué des stages en région parisienne dans le cadre de sa pratique de la boxe Thaï, au cours desquels il est entré en contact avec un ressortissant russe d'origine tchétchène ayant des liens avec
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03004_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2025, la commune de La Ciotat, représentée par la SCP Borel & Del Prete, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du Syndicat de copropriétaires
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