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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21PA03858_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
réalisés localement ; / 6° Pour les services dont les programmes musicaux constituent une proportion importante de la programmation, des dispositions envisagées en faveur de la diversité musicale au regard
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00515_20250207
7 février 2025
7 février 2025
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A C a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris, d'une part, de suspendre, à titre principal, l'exécution du programme
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02651_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
réalisés localement ; / 6° Pour les services dont les programmes musicaux constituent une proportion importante de la programmation, des dispositions envisagées en faveur de la diversité musicale au regard
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02486_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Par un arrêté du 7 mars 2023, le maire de Chantonnay a délivré à la société Nexity IR Programmes Atlantique le permis d’aménager sollicité.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01947_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ils prennent en compte les effets cumulés du plan, schéma, programme avec d'autres plans, schémas, programmes ou documents de planification ou projets de plans, schémas, programmes ou documents de planification
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03269_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
S'agissant de l'orientation d'aménagement et de programmation du secteur des Jeunes A : 18.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01187_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
, que le programme des travaux ne lui a pas été régulièrement notifié, que le programme des travaux était trop imprécis et qu'elle a réalisé les travaux ; - il est privé de base légale en raison de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03310_20260203
3 février 2026
3 février 2026
l’objectif ou les différents objectifs d’une orientation d’aménagement et de programmation, à l’échelle de la zone à laquelle ils se rapportent. 5.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02346_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
E, architecte du programme immobilier " Le Karat " et à M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02332_20250207
7 février 2025
7 février 2025
- sa demande n'était pas tardive ; il justifie d'un intérêt à agir ; il justifie de sa qualité de propriétaire ; - le projet autorisé est incompatible avec l'orientation d'aménagement et de programmation
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00615_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
local d'urbanisme de la commune ou, à titre subsidiaire, d'annuler cette délibération du 23 juillet 2019 en tant seulement qu'elle classe leur parcelle au sein d'une orientation d'aménagement et de programmation
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00075_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Elle soutient que : - elle a droit au paiement des prestations supplémentaires de maîtrise d'œuvre utiles à l'exécution de modifications du programme initial, à celles nécessaires à la réalisation des
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01060_20240229
29 février 2024
29 février 2024
En second lieu, il ressort du projet de programmation que le futur établissement proposera 275 nouveaux films par an et 7 900 séances, avec une programmation de ces séances dédiée à 25 % aux films d'art
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00800_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
culturels et de la programmation diffèrent de celles exercées auparavant par M.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04799_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En outre, il propose une programmation musicale à dominante pop, rock et généraliste.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02491_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ces travaux ou opérations sont, en outre, compatibles, lorsqu'elles existent, avec les orientations d'aménagement et de programmation. ».
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02310_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
ou le programme d'orientations et d'actions. ".
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00613_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
de l'académie de Paris de lui verser l'indemnité de sujétions qu'il aurait dû percevoir depuis qu'il a été recruté en qualité d'AESH et lorsqu'il a été affecté au sein d'établissements relevant du programme
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01845_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Aux termes de l’article L. 151-45 : « Lorsque le plan local d'urbanisme tient lieu de programme local de l'habitat ou de plan de déplacements urbains, il comporte un programme d'orientations et d'actions
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01792_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
réalisés localement ; 6° Pour les services dont les programmes musicaux constituent une proportion importante de la programmation, des dispositions envisagées en faveur de la diversité musicale au regard
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