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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_23NC02658_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Michel, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des 1° à 5° et 7° de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont il est rapporteur.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY03435_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Par une décision du 1er septembre 2021, le président de la cour a désigné Mme Michel, présidente assesseure, pour statuer dans le cadre des dispositions de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01580_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 5 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, Mme Soubié, première conseillère.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00089_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, M. Moya, premier conseiller ; Mme Soubié, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01051_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Michel, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03027_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00623_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 19 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, M. Moya, premier conseiller ; Mme Soubié, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00623_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Le rapport de Mme Michel a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC01477_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Michel, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00434_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente assesseure, M. Moya, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00669_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
par actions simplifiée EDEIS, venant aux droits et obligations de la société Lavalin, venant elle-même aux droits de la société SIRR Ingénierie, et la société à responsabilité limitée Christine et Michel
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA03739_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2023, la SAS d'architecture Michel Beauvais, la SARL Acra architecture, la SARL d'architecture Lorenzo architecture, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02122_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Mine, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL01960_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Elle soutient que, en ce qui concerne l'appel principal de la société Michelier : - les moyens soulevés ne sont pas fondés ; - la société Michelier a une part prépondérante de responsabilité dans l'apparition
Source officielle4ème chambre
DCA_17PA24171_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Quant à la société Michel Beauvais et associés : 31.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02630_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Blond et Roux architectes, la SAS Altia, la SAS Bureau Michel Forgue, la SAS Espace Temps et la SAS MD Conseil ont demandé au
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03169_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Copie en sera adressée au préfet de C Délibéré après l'audience du 22 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente, Mme Camille Vinet, présidente-assesseure, Mme Anne-Sylvie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00430_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 19 septembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01842_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Par une décision du 1er septembre 2021 le président de la cour a désigné Mme Michel, présidente assesseure, pour statuer dans le cadre des 1° à 7° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02377_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
D C un permis de construire en vue de l'édification d'un immeuble d'habitation comprenant deux logements sur une parcelle cadastrée section BE n° 337, située au 232 avenue Michel Grandou, ainsi que la
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