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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02792_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est suivie depuis 2022 par le centre médico-psychologique Edouard Toulouse à Marseille, pour des troubles schizo-affectifs et des troubles bipolaires.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00297_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Les documents produits par la requérante, notamment deux courriers médicaux en date des 10 février 2020 et 20 mai 2021 de l'hôpital Lyon Sud ainsi qu'un compte rendu opératoire établi par l'hôpital Edouard
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00980_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
sur le fondement de l'article L. 101 du livre des procédures fiscales auprès de la juge d'instruction en charge de l'enquête, visant à la transmission de l'ensemble des documents relatifs au dossier Edouard
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03524_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Mme B A, alors étudiante en troisième année de licence hôtellerie s'est rendue, en raison d'idées suicidaires, au service des urgences de l'hôpital Edouard Herriot, établissement dépendant des Hospices
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00600_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 avril 2023, M. et Mme C, représentés par Me Pierre-Edouard Szymanski, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03712_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
B D, représentés par la SELEURL Edouard Bourgin, concluent aux mêmes fins que précédemment par les mêmes moyens.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01089_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Secteur UDe / les hauteurs ne doivent pas dépasser 6 mètres, / en bordure des boulevards Edouard Baudouin et Maréchal juin est limitée à 4 mètres. () ".
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01073_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
En premier lieu, il résulte de l’instruction que, par un courrier du 10 février 2021, la DREETS des Pays de la Loire a informé le siège de la société Idverde, situé rue Edouard Vaillant à Levallois-Perret
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01138_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
avoir été scolarisé en France entre le mois de septembre 1990, date de son entrée à l'école primaire André-Vallayes à Blaye, et le mois de juin 1992 puis de septembre 1992 à juillet 1995 dans l'école Edouard
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01309_20240215
15 février 2024
15 février 2024
établissements bancaires dans lesquels il détenait des comptes l'adresse du 573 chemin de Combe Martin à Caluire-et-Cuire et que c'est à cette adresse qu'était domiciliée en 2016 sa fille, scolarisée à l'école Edouard
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01426_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Adjointe technique territoriale de deuxième classe des établissements d'enseignement employée par la région Auvergne Rhône-Alpes en qualité d'agent d'entretien et d'hygiène, affectée depuis 2011 au Lycée Edouard
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02994_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Pour contester cet avis, le requérant indique souffrir de drépanocytose, être suivi à l'hôpital Edouard Herriot de Lyon et justifier suivre un traitement médicamenteux.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02646_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
aide-soignante principale, exerce depuis mars 1988 ses fonctions au sein des Hospices civils de Lyon (HCL) et est affectée depuis le 1er octobre 1996 au sein de l'unité de réanimation médicale de l'hôpital Edouard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02923_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Mme A a obtenu le 24 janvier 2019 un permis de construire une habitation sur des parcelles, cadastrées F 2210 et 2213, situées rue Edouard Ferret à Bazas.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02924_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
B a obtenu le 24 janvier 2019 un permis de construire une habitation sur des parcelles, cadastrées F 2211 et 2214, situées rue Edouard Ferret à Bazas.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02286_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
se rendre à un rendez-vous pour l’attribution de la couverture maladie universelle (CMU), des courriers adressés à son avocat par le tribunal et une liste de numéros d’urgence émanant de l’hôpital Edouard
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01157_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
C..., professeure certifiée de classe normale en lettres modernes et fonctionnaire titulaire de l’éducation nationale depuis 2008, est affectée au collège Edouard Vaillant de Gennevilliers en tant que
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00654_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Les documents produits permettent seulement d'établir qu'il s'est présenté le 5 octobre 2022 à l'hôpital Édouard Herriot des Hospices civils de Lyon et qu'il a obtenu un rendez-vous le 19 décembre 2022
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02303_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
C... a été heurtée par le scooter de Mme A..., venant de sa gauche, à hauteur du numéro 37 de la rue Edouard Vaillant, dans l’agglomération d’Epernay, alors qu’il quittait le trottoir pour s’insérer dans
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01250_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Edwards Sule représentant la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut.
Source officiellePage 6 sur 7