Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24VE00288_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que l'opération subie par B C le 25 avril 2012 a laissé une cicatrice au niveau de son cuir chevelu, le préjudice ayant été évalué à 1,5 sur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00845_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
fémoro-patellaire gauche suivi en rhumatologie avec poursuite d'une prise en charge en kinésithérapie libérale axée sur le renforcement des membres inférieurs en rapport avec une amyotrophie de la cuisse
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01111_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
A compter de cette date, Mme B a présenté des séquelles consistant en une marche limitée avec boiterie, des lombalgies ainsi que des douleurs au niveau des cuisses irradiant jusqu'aux genoux, représentant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00747_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La société par actions simplifiée (SAS) Avel exerce une activité de fabrication, de commercialisation et de distribution de produits d'entretien du cuir et textiles, d'articles en cuir, de produits d'entretien
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00361_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A... lui a posé la main sur la cuisse et l’a remontée « jusqu’à sa culotte » puis elle indique s’être plus tard retrouvée dans « des situations inconfortables », confrontée à des regards insistants et
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03253_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce domaine comprend les métiers de restaurateur de peintures, de documents graphiques et imprimés, de photographies, de sculptures, de textiles, de cuirs, de métal, de meubles, de mosaïques, de céramiques
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_24PA01534_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
d'impôt sur les sociétés au titre des exercices clos les 31 décembre 2018, 2019 et 2020 à raison de la remise en cause du crédit d'impôt recherche relatif aux entreprises du secteur textile-habillement-cuir
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00384_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
nouveau, suivre une rééducation, et souffrant de douleurs importantes au quadriceps et au genou ; elle justifie d'un préjudice esthétique consistant en une cicatrice importante sur l'extérieure de la cuisse
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03680_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
apparaître le soulèvement de deux lattes du ponton qu'il doit être tenu pour établi que Mme A a fait une chute, le 1er février 2014, sur le ponton du port de la Faute-sur-Mer et que ses blessures à la cuisse
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA01804_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Elle a déclaré aux services de gendarmerie que son mari " l'avait attrapée et serrée par la gorge, l'avait giflée et lui avait pincé la cuisse " et que les violences étaient récurrentes depuis plusieurs
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00570_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce domaine comprend les métiers de restaurateur de peintures, de documents graphiques et imprimés, de photographies, de sculptures, de textiles, de cuirs, de métal, de meubles, de mosaïques, de céramiques
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21033_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
vulgaires sur sa manière de travailler, des remarques à caractère sexuel, des intrusions dans sa vie privée, des moqueries relatives à l'homosexualité de sa mère, des coups donnés sur le bras ou la cuisse
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02070_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
ont été proposés par la société Securitas France, il ressort des pièces du dossier qu'en raison de la fermeture, à compter du 1er mars 2018, de l'établissement activité distribution situé à Caluire et Cuire
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE04055_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les premiers juges ont alloué 2 000 euros au titre d'un préjudice esthétique de 1/7 représenté par des cicatrices résultant du pontage de 11 centimètres sur chacune des deux cuisses, comme il résulte du
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05088_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
774,85 euros, à la réparation de deux robinets pour un montant de 528,93 euros, à des travaux de peinture décorative pour un montant total de 2 490 euros, à la pose et à la dépose de panneaux simili cuir
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01223_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Sont ensuite apparus une polyarthralgie aux poignets, une polyarthrite localisée aux articulations des mains, genoux et pieds, des sueurs nocturnes, une hypoesthésie au niveau de la cuisse droite et une
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01547_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Le 12 février 2018, une amputation au niveau de la cuisse a dû être pratiquée et le 15 juin 2018, l’intéressé a subi une reprise de l’amputation à raison d’un abcès du moignon. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY03335_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Les couvertures seront exécutées en tuiles canale de terre cuite couleur rouge. Les ouvertures éventuelles devront être intégrées à l'architecture du bâtiment et à l'environnement bâti existant.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04599_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
En outre, le service s’est également fondé sur les données du centre d’information des viandes indiquant que la portion moyenne de viande cuite consommée est de 127 grammes pour les hommes et 109 grammes
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01979_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier qu'en 2018, Mme A a subi, en raison d'un ostéosarcome, une amputation de la cuisse droite avec prothétisation et rééducation motrice ainsi qu'une chimiothérapie.
Source officiellePage 6 sur 13